2445
Débat d'orientation
Évacué(e)
Orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie
A propos du dossier
Orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie
Document de dépôt
2445
Évacué(e)
Dernière mise à jour · 19.11.2015
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Auteur
- Chambre des Députés
- Date de dépôt
- 04.03.2014
- Date d'évacuation
- 19.11.2015
Activités liées au dossier
Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
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04.03.2014 | Déposé(e) | Groupe politique démocratique Groupe politique socialiste Groupe politique "déi gréng" | |
04.03.2014 |
Passage en Conférence des Présidents Déclaré recevable par la Conférence des Présidents (06.03.2014) Renvoi à la Commission de l'Environnement (06.03.2014) |
Conférence des Présidents |
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19.11.2015 | Vidé(e) en séance publique n°5 | Chambre des Députés |
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Dossiers engendrés
-
novembre 2015