Dimanche 14 septembre 2014

Lundi 15 septembre 2014

• 08:30  /  15.09.2014

  08:30

  15.09.2014

  Commission de la Force publique · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Entrevue avec M. Etienne Schneider, Ministre de la Défense, sur le sommet de l'OTAN et la réunion ministérielle de la Défense du 7 et 8 septembre 2014

  2. A 9.30 heures (uniquement pour les membres de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration): Présentation du Rapport annuel 2013 de la Coopération

  3. Adoption des projets de procès-verbaux des réunions du 19, 26 et 30 juin, 7, 10 et 24 juillet 2014

  4. Dossiers européens: adoption de la liste des documents transmis entre le 6 et le 12 septembre 2014

  5. Divers

• 16:00  /  15.09.2014

  16:00

  15.09.2014

  Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Travaux parlementaires

Mardi 16 septembre 2014

• 09:00  /  16.09.2014

  09:00

  16.09.2014

  Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. - Présentation par Mme la Ministre de l'Egalité des chances des stratégies pour un meilleur équilibre entre femmes et hommes dans le processus décisionnel

• 09:00  /  16.09.2014

  09:00

  16.09.2014

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Wiltheim - Salle 6
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  1. Accord d'association UE-Ukraine

  2. Sanctions contre la Russie

• 10:30  /  16.09.2014

  10:30

  16.09.2014

  Commission de la Force publique · Commission juridique

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Réorganisation de la Police grand-ducale

• 14:30  /  16.09.2014

  14:30

  16.09.2014

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Entrevue dans le cadre de la visite de travail de Monsieur Mohamed Bazoum, Ministre d'Etat, Ministre des Affaires étrangères, de la Coopération, de l'Intégration africaine et des Nigériens de l'extérieur de la République du Niger, accompagné par des membres de la Commission de partenariat Niger-Luxembourg

Mercredi 17 septembre 2014

• 10:30  /  17.09.2014

  10:30

  17.09.2014

  Commission du Développement durable

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 16 et 21 juillet 2014

  2. Présentation de la stratégie de l'assainissement énergétique du patrimoine de l'Etat

  3. Divers

• 10:30  /  17.09.2014

  10:30

  17.09.2014

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 9 septembre 2014

  2. Dossier parlementaire n°6623 : Proposition de loi modifiant la loi du 27 février 2011 sur les enquêtes parlementaires

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°6407 : Proposition de loi relative à la publication des sondages d'opinion et portant modification de la loi électorale modifiée du 18 février 2003

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Présentation et examen d'une série d'amendements proposés par l'auteur de la proposition de loi, Monsieur Alex Bodry
  4. Echange de vues au sujet du rattachement de l'Ombuds-Comité fir d'Rechter vum Kand, du Centre pour l'égalité de traitement et de la Commission consultative des Droits de l'Homme à la Chambre des Députés

  5. Dossier parlementaire n°6030 : Proposition de révision portant modification et nouvel ordonnancement de la Constitution

     • - Continuation des travaux
• 14:00  /  17.09.2014

  14:00

  17.09.2014

  Bureau

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Présentation du rapport de l'étude sur les élections législatives de 2013

• 14:00  /  17.09.2014

  14:00

  17.09.2014

  Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 30 juin et du 9 juillet 2014

  2. Dossier parlementaire n°6545 : Projet de loi portant réforme du dialogue social à l'intérieur des entreprises

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
• 16:00  /  17.09.2014

  16:00

  17.09.2014

  Commission de l'Environnement

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 12 mai 2014 et 2 juillet 2014

  2. Présentation des cartes des zones inondables et des cartes des risques d'inondation

  3. Examen de la proposition du Jugendparlament concernant le recyclage et l'unification du système de tri des déchets (demande de la sensibilité politique déi Lénk)

  4. Divers

Jeudi 18 septembre 2014

• 09:00  /  18.09.2014

  09:00

  18.09.2014

  Commission de l'Economie · Commission de la Force publique · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec Monsieur le Ministre de l'Economie au sujet du "cofinancement par l'Etat d'un satellite militaire suite à la demande de l'OTAN" (demande du groupe politique CSV)

  2. Echange de vues avec Monsieur le Ministre de l'Economie au sujet des "nouvelles sanctions décidées par l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie" (demande du groupe politique CSV)

  3. uniquement pour les membres de la Commission de l'Economie Echange de vues avec Monsieur le Ministre de l'Economie au sujet des "négociations sur l'avenir des services financiers de la société "POST" avec la société "Banque Raiffeisen" " (demande du groupe politique CSV)

  4. Explications par Monsieur le Directeur du STATEC sur la "mid-term review" du Programme national de réforme Luxembourg 2020

  5. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 8, 15 et 22 mai 2014 ainsi que du 19 juin 2014 et du 17 juillet 2014

  6. Divers

• 10:30  /  18.09.2014

  10:30

  18.09.2014

  Sous-commission "Modernisation du droit luxembourgeois des sociétés" de la Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. - approbation du projet de procès-verbal du 4 septembre 2014

  2. Dossier parlementaire n°5730 : Projet de loi portant modernisation de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales et modification du Code civil et de la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises

     • - Rapporteur : Monsieur Léon Gloden - Continuation de l'examen des articles (articles 13 à 26-5 de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales)
  3. - Divers

• 15:30  /  18.09.2014

  15:30

  18.09.2014

  Commission des Pétitions

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Pétition n° 290 contre les nuisances excessives aux environs de la station émettrice de RTL à Marnach - Echange de vues avec Monsieur Xavier Bettel, Premier Ministre, Ministre des Communications et des Médias et Monsieur Nicolas Schmit, Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire

  2. Divers

Vendredi 19 septembre 2014

Samedi 20 septembre 2014