Dimanche 10 mai 2009

Lundi 11 mai 2009

• 09:00  /  11.05.2009

  09:00

  11.05.2009

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues sur la situation internationale

  2. Echange de vues avec M. Nicolas Schmit, Ministre délégué aux Affaires étrangères et à l'Immigration, sur le rapport relatif à la transposition des directives

  3. Coopération interparlementaire

  4. Divers

• 14:30  /  11.05.2009

  14:30

  11.05.2009

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 6 avril 2009

  2. Rapport spécial de la Cour des Comptes sur le Bâtiment Tour B situé sur le Plateau du Kirchberg - Rapporteur: M. François Bausch - Présentation et adoption d'un projet de rapport

Mardi 12 mai 2009

• 12.05.2009

  12.05.2009

  Séance Prévisionnelle
• 09:00  /  12.05.2009

  09:00

  12.05.2009

  Commission des Finances et du Budget · Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Entrevue avec M. le Ministre du Trésor et du Budget sur 1. l'évolution mensuelle de la situation budgétaire 2. la renégociation de conventions de non-double imposition: état des lieux

• 15:00  /  12.05.2009

  15:00

  12.05.2009

  Séance publique n°52

  Vidéo disponible Ordre du jour modifié
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  1. 6003 Projet de loi instituant un régime temporaire d'aide au redressement économique - Rapporteur : Monsieur John Castegnaro 6004 Projet de loi instituant un régime temporaire de garantie en vue du redressement économique - Rapporteur : Monsieur John Castegnaro

  2. Dossier parlementaire n°6005 : Projet de loi ayant pour objet 1. la promotion de la recherche, du développement et de l'innovation 2. les missions de l'Agence nationale pour la promotion de l'innovation et de la recherche 3. la création d'un Fonds spécial pour la promotion de la recherche, du développement et de l'innovation et modifiant la loi modifiée du 27 juillet 1993 ayant pour objet 1. le développement et la diversification économiques 2. l'amélioration de la structure générale et de l'équilibre régional de l'économie - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry

  3. Dossier parlementaire n°6007 : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande voirie de communication et d'un fonds des routes - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

  4. Dossier parlementaire n°6008 : Projet portant 1. transposition en droit luxembourgeois en matière d'infrastructures de transport de la directive 97/11/CE du Conseil du 3 mars 1997 modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement 2. modification de la loi du 22 mai 2008 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement 3. modification de la loi du 19 janvier 2004 concernant la protection de la nature et des ressources naturelles - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval

  5. Motion N°1 de Monsieur Félix Braz relative à la lutte contre le changement climatique et coopération

  6. Motion de Monsieur Aly Jaerling relative aux photos d'identité biométriques

Mercredi 13 mai 2009

• 13.05.2009

  13.05.2009

  Séance Prévisionnelle
• 10:30  /  13.05.2009

  10:30

  13.05.2009

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Visite de travail de Monsieur V. Likhatchev, Vice-Président de la Commission des Affaires étrangères et Président du Groupe de coopération du Conseil de la Fédération (Chambre haute) de l'Assemblée Fédérale de la Fédération de Russie avec les Parlements de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg - Entrevue sur la coopération transfrontalière au sein du CPI

• 14:30  /  13.05.2009

  14:30

  13.05.2009

  Séance publique n°53

  Vidéo disponible Ordre du jour modifié
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  1. Dossier parlementaire n°6012 : Projet de loi portant abolition de l'obligation de fournir une copie certifiée conforme d'un document original - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel

  2. Dossier parlementaire n°6009 : Projet de loi modifiant la loi du 19 décembre 2008 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'État pour l'exercice 2009 - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert

  3. Dossier parlementaire n°6011A : Projet de loi portant modification de l'article 80 de la loi modifiée du 8 juin 1999 sur le budget, la Comptabilité et la Trésorerie de l'Etat - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar

  4. Dossier parlementaire n°6011B : Projet de loi portant modification de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel

  5. Dossier parlementaire n°6006 : Projet de loi portant modification de la loi du 17 février 2009 portant 1. modification de l'article L.511-12 du Code du Travail 2. dérogeant, pour l'année 2009, aux dispositions des articles L.511-5, L.511-7 et L.511-12 du Code du Travail - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes

Jeudi 14 mai 2009

• 14.05.2009

  14.05.2009

  Séance Prévisionnelle

Vendredi 15 mai 2009

Samedi 16 mai 2009