Séance publique n° 26

20 avril 2010 • Ouverte à 15:00
Séances et réunions
Flux de séance
  • 00:04:43

    Hommage à la mémoire de Monsieur Robert Angel, député honoraire

    • 00:04:43

      Intervention

      Laurent Mosar
  • 00:07:13

    Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne du 10 avril 2010 à Smolensk

    • 00:07:13

      Intervention

      Laurent Mosar
  • 00:09:21

    Communications

  • 00:10:35

    Ordre du jour

    • 00:11:25

      Intervention

      Carlo Wagner
    • 00:12:34

      Intervention

    • 00:13:15

      Intervention

      Félix Braz
    • 00:14:20

      Intervention

      Carlo Wagner
  • 00:15:26

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:15:52

      Intervention

    • 00:16:32

      Question N°51 du 20 avril 2010 de Monsieur Gilles Roth relative à l'application du système TMC (Traffic Message Channel) au Luxembourg, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:16:32

        Intervention

        Gilles Roth
      • 00:18:42

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:22:14

      Question N°52 du 18 avril 2010 de Monsieur Eugène Berger relative aux répercussions financières du nuage de cendres volcaniques sur les compagnies aériennes au Luxembourg ainsi que sur le dispositif à prendre afin de faciliter le rapatriement des citoyens luxembourgeois bloqués à l'étranger, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83) et Question N°53 du 19 avril 2010 de Monsieur Claude Haagen relative aux multiples conséquences suite à l'éruption du volcan islandais amenant 27 pays à restreindre ou fermer leur espace aérien, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:22:14

        Intervention

      • 00:24:50

        Intervention

        Claude Wiseler
      • 00:25:04

        Intervention

        Claude Haagen
      • 00:26:45

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:36:38

      Question N°54 du 20 avril 2010 de Monsieur François Bausch relative à une baisse de vitesse sur les autoroutes du Grand-Duché et notamment la A3, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:36:38

        Intervention

        François Bausch
      • 00:38:27

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:41:54

      Question N°55 du 20 avril 2010 de Monsieur Marc Angel relative à la procédure commodo/incommodo pour l'aéroport Findel et sur la gestion du bruit en relation avec les activités aéroportuaires, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:41:54

        Intervention

        Marc Angel
      • 00:43:31

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:48:23

      Question N°56 du 20 avril 2010 de Monsieur Fernand Kartheiser relative aux tarifs dans les transports publics, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:48:23

        Intervention

        Fernand Kartheiser
      • 00:49:52

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:52:42

      Question N°57 du 19 avril 2010 de Monsieur André Bauler relative à la mise en place de mesures préventives contre d'éventuelles courses folles dans les établissements scolaires, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

      • 00:52:42

        Intervention

        André Bauler
      • 00:54:21

        Intervention

    • 00:55:55

      Question parlementaire N°303 du 7 décembre 2009 de Madame Anne Brasseur relative aux cycles à pédalage assisté, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      • 00:55:55

        Intervention

      • 00:58:43

        Intervention

        Claude Wiseler
  • 01:03:13

    Question avec débat N°10 de Madame Claudia Dall'Agnol au sujet de l'organisation et du fonctionnement des services de secours

    • 01:03:13

      Intervention

      Claude Haagen
    • 01:09:38

      Intervention

      Jean-Marie Halsdorf
    • 01:18:11

      Intervention

      Claude Haagen
    • 01:18:31

      Intervention

      Jean-Marie Halsdorf
  • 01:19:27

    5899 - Projet de loi portant réforme de l'assurance accident et modifiant: 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat ; 4. le Code du travail ; 5. la loi du 18 avril 2008 modifiée concernant le renouvellement du soutien au développement rural ; 6. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu - Rapportrice : Madame Lydia Mutsch

  • 02:56:20

    Ordre du jour

  • 02:56:31

    6066 - Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

    • 02:56:31
      6066 - Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel
      6066 ProjetDeLoi
      Publié(e) au Journal Officiel

      Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006

      2026-09-18T15:37:40
      Voir le dossier
    • 02:56:45

      Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

      Marc Angel
    • 03:04:50

      Discussion générale

      • 03:04:50

        Intervention

      • 03:05:13

        Intervention

        Lydie Polfer
      • 03:06:00

        Intervention

        Félix Braz
      • 03:12:37

        Intervention

        Fernand Kartheiser
      • 03:14:47

        Intervention

    • 03:15:48

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 03:16:35

      Dispense accordée

  • 03:16:41

    6099 - Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol

    • 03:16:41
      6099 - Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol
      6099 ProjetDeLoi
      Publié(e) au Journal Officiel

      Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire

      2026-09-18T15:37:44
      Voir le dossier
    • 03:16:56

      Rapport de la Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    • 03:26:18

      Discussion générale

      • 03:26:18

        Intervention

      • 03:39:39

        Intervention

      • 03:46:20

        Intervention

      • 03:55:33

        Intervention

      • 04:02:19

        Intervention

    • 04:05:26

      Intervention

      Mars Di Bartolomeo, Mars Di Bartolomeo
    • 04:16:43

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 04:17:18

      Dispense accordée

Liste de présence
  • John Castegnaro · LSAP Séances publiques
  • Jean-Pierre Koepp · ADR Absence non motivée
  • Henri Kox Henri Kox · déi gréng Séances publiques
  • Marc Spautz Marc Spautz · CSV Séances publiques
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Ordre du Jour

  1. Heure de questions au Gouvernement

  2. Question avec débat N°10 de Madame Claudia Dall'Agnol au sujet de l'organisation et du fonctionnement des services de secours

  3. Dossier parlementaire n°5899 : Projet de loi portant réforme de l'assurance accident et modifiant: 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat ; 4. le Code du travail ; 5. la loi modifiée du 18 avril 2008 concernant le renouvellement du soutien au développement rural ; 6. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu

    • Rapportrice: Lydia Mutsch

  4. Dossier parlementaire n°6099 : Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire

    • Rapportrice: Claudia Dall'Agnol

  5. Dossier parlementaire n°6066 : Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006

    • Rapporteur: Marc Angel

Flux de séance

  • 00:04:43

    Hommage à la mémoire de Monsieur Robert Angel, député honoraire

    • 00:04:43

      Intervention

      Laurent Mosar
  • 00:07:13

    Hommage aux victimes de la catastrophe aérienne du 10 avril 2010 à Smolensk

    • 00:07:13

      Intervention

      Laurent Mosar
  • 00:09:21

    Communications

  • 00:10:35

    Ordre du jour

    • 00:11:25

      Intervention

      Carlo Wagner
    • 00:12:34

      Intervention

    • 00:13:15

      Intervention

      Félix Braz
    • 00:14:20

      Intervention

      Carlo Wagner
  • 00:15:26

    Heure de questions au Gouvernement

    • 00:15:52

      Intervention

    • 00:16:32

      Question N°51 du 20 avril 2010 de Monsieur Gilles Roth relative à l'application du système TMC (Traffic Message Channel) au Luxembourg, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:16:32

        Intervention

        Gilles Roth
      • 00:18:42

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:22:14

      Question N°52 du 18 avril 2010 de Monsieur Eugène Berger relative aux répercussions financières du nuage de cendres volcaniques sur les compagnies aériennes au Luxembourg ainsi que sur le dispositif à prendre afin de faciliter le rapatriement des citoyens luxembourgeois bloqués à l'étranger, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83) et Question N°53 du 19 avril 2010 de Monsieur Claude Haagen relative aux multiples conséquences suite à l'éruption du volcan islandais amenant 27 pays à restreindre ou fermer leur espace aérien, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:22:14

        Intervention

      • 00:24:50

        Intervention

        Claude Wiseler
      • 00:25:04

        Intervention

        Claude Haagen
      • 00:26:45

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:36:38

      Question N°54 du 20 avril 2010 de Monsieur François Bausch relative à une baisse de vitesse sur les autoroutes du Grand-Duché et notamment la A3, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:36:38

        Intervention

        François Bausch
      • 00:38:27

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:41:54

      Question N°55 du 20 avril 2010 de Monsieur Marc Angel relative à la procédure commodo/incommodo pour l'aéroport Findel et sur la gestion du bruit en relation avec les activités aéroportuaires, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:41:54

        Intervention

        Marc Angel
      • 00:43:31

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:48:23

      Question N°56 du 20 avril 2010 de Monsieur Fernand Kartheiser relative aux tarifs dans les transports publics, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures. (Art. 83)

      • 00:48:23

        Intervention

        Fernand Kartheiser
      • 00:49:52

        Intervention

        Claude Wiseler
    • 00:52:42

      Question N°57 du 19 avril 2010 de Monsieur André Bauler relative à la mise en place de mesures préventives contre d'éventuelles courses folles dans les établissements scolaires, adressée à Madame la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle. (Art. 83)

      • 00:52:42

        Intervention

        André Bauler
      • 00:54:21

        Intervention

    • 00:55:55

      Question parlementaire N°303 du 7 décembre 2009 de Madame Anne Brasseur relative aux cycles à pédalage assisté, adressée à Monsieur le Ministre du Développement durable et des Infrastructures

      • 00:55:55

        Intervention

      • 00:58:43

        Intervention

        Claude Wiseler
  • 01:03:13

    Question avec débat N°10 de Madame Claudia Dall'Agnol au sujet de l'organisation et du fonctionnement des services de secours

    • 01:03:13

      Intervention

      Claude Haagen
    • 01:09:38

      Intervention

      Jean-Marie Halsdorf
    • 01:18:11

      Intervention

      Claude Haagen
    • 01:18:31

      Intervention

      Jean-Marie Halsdorf
  • 01:19:27

    5899 - Projet de loi portant réforme de l'assurance accident et modifiant: 1. le Code de la sécurité sociale ; 2. la loi modifiée du 3 août 1998 instituant des régimes de pension spéciaux pour les fonctionnaires de l'État et des communes ainsi que pour les agents de la Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ; 3. la loi modifiée du 26 mai 1954 réglant les pensions des fonctionnaires de l'Etat ; 4. le Code du travail ; 5. la loi du 18 avril 2008 modifiée concernant le renouvellement du soutien au développement rural ; 6. la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu - Rapportrice : Madame Lydia Mutsch

  • 02:56:20

    Ordre du jour

  • 02:56:31

    6066 - Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel

    • 02:56:31
      6066 - Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006 - Rapporteur : Monsieur Marc Angel
      6066 ProjetDeLoi
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      Projet de loi portant approbation de l'Accord international de 2006 sur les bois tropicaux, fait à Genève, le 27 janvier 2006

      2026-09-18T15:37:40
      Voir le dossier
    • 02:56:45

      Rapport de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

      Marc Angel
    • 03:04:50

      Discussion générale

      • 03:04:50

        Intervention

      • 03:05:13

        Intervention

        Lydie Polfer
      • 03:06:00

        Intervention

        Félix Braz
      • 03:12:37

        Intervention

        Fernand Kartheiser
      • 03:14:47

        Intervention

    • 03:15:48

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 03:16:35

      Dispense accordée

  • 03:16:41

    6099 - Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol

    • 03:16:41
      6099 - Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol
      6099 ProjetDeLoi
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      Projet de loi modifiant la loi du 2 décembre 1987 portant réglementation de la médecine scolaire

      2026-09-18T15:37:44
      Voir le dossier
    • 03:16:56

      Rapport de la Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    • 03:26:18

      Discussion générale

      • 03:26:18

        Intervention

      • 03:39:39

        Intervention

      • 03:46:20

        Intervention

      • 03:55:33

        Intervention

      • 04:02:19

        Intervention

    • 04:05:26

      Intervention

      Mars Di Bartolomeo, Mars Di Bartolomeo
    • 04:16:43

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 04:17:18

      Dispense accordée