Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

Réunion - 10 novembre 2011

Séances et réunions

Ordre du jour

  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 29 septembre 2011, 6 octobre 2011 et 10 octobre 2011

  2. Examen des dossiers européens suivants: COM (2011) 497 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur les activités des objectifs du Conseil européen de la recherche et la réalisation des objectifs du programme spécifique « Idées » en 2010 - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis COM (2011) 558 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL Rapport sur la mise au point, la validation et l'acceptation légale de méthodes pouvant être substituées à l'expérimentation animale dans le domaine des cosmétiques (2009) - Rapportrice : Madame Claudia Dall’Agnol COM (2011) 567 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Soutenir la croissance et les emplois - un projet pour la modernisation des systèmes d'enseignement supérieur en Europe SEC (2011) 1063 : COMMISSION WORKING DOCUMENT on recent developments in European high educations systems - Rapporteur : Monsieur. Marcel Oberweis COM (2011) 572 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Partenariat pour la recherche et l'innovation SEC (2011) 1043 : COMMISSION STAFF WORKING PAPER - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis COM (2011) 128 : Livre Vert sur les jeux d’argent et de hasard en ligne dans le marché intérieur - Rapporteur : Monsieur Claude Haagen COM (2011) 427 : LIVRE VERT sur la distribution en ligne d'œuvres audiovisuelles dans l'Union européenne - Vers un marché unique du numérique : possibilités et obstacles - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2011) 556 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS sur l'application de la recommandation du Conseil du 24 septembre 1998 concernant la protection des mineurs et de la dignité humaine, et de la recommandation du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 sur la protection des mineurs et de la dignité humaine et sur le droit de réponse en liaison avec la compétitivité de l'industrie européenne des services audiovisuels et d'information en ligne - PROTEGER LES ENFANTS DANS LE MONDE NUMERIQUE – SEC(2011) 1043 : COMMISSION STAFF WORKING PAPER - Rapportrice : Madame Diane Adehm

  3. Divers