6688

Débat d'orientation Vidé
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Références au dossier

14
mai
2014
Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement
14:00
nouvelle date Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
30
juin
2014
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
13:00
Maison Printz et Richard - Salle 1
09
oct
2014
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
09:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
27
nov
2014
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
13:45
Maison Printz et Richard - Salle 2
05
fév
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
10:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
27
fév
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
14:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
23
avr
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
14:30
Maison Printz et Richard - Salle 1
29
avr
2015
Commission de l'Environnement
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
24
juin
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
15:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
29
juin
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
14:00
Banque Européenne d'Investissement (BEI)
06
juil
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
14:00
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
08
juil
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
10:30
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
07
oct
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
10:30
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
10
nov
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
15:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
12
nov
2015
Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement
08:45
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
12
nov
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
08:30
Maison Printz et Richard - Salle 2
19
nov
2015
Séance publique n° 5
14:00
Verbatim - Débat sur le dossier 6688 - Séance du 19.11.2015
Verbatim - Débat sur le dossier 6688 - Séance du 19.11.2015
14
mai
2014
Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement
nouvelle date Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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30
juin
2014
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 1
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09
oct
2014
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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27
nov
2014
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 2
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05
fév
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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27
fév
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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23
avr
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 1
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29
avr
2015
Commission de l'Environnement
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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24
juin
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 2
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29
juin
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Banque Européenne d'Investissement (BEI)
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06
juil
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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08
juil
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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07
oct
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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10
nov
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 2
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12
nov
2015
Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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12
nov
2015
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Maison Printz et Richard - Salle 2
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Activités liées au dossier

soifuzgdh
Activités liées au dossier
Date Description Intervenant Liens et Documents
14.05.2014 - désignation d'un rapporteur
- organisation des travaux relatifs au débat d'orientation 		Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement
Commission de l'Environnement Procès verbal ( 12 ) de la reunion JOINTE du 14 mai 2014
16.06.2014

Changement d'intitulé

Ancien intitulé : Débat d'orientation en relation avec le rapport spécial de la Cour des comptes concernant la mise en application du Protocole de Kyoto

Nouvel intitulé : Débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie

19.06.2014 Déposé Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Document de dépôt
19.06.2014

Renvoyé en commission(s) : Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
19.06.2014 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Monsieur Frank Arndt; Monsieur Henri Kox 		Henri Kox
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
30.06.2014 - Organisation des travaux Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 01 ) de la reunion du 30 juin 2014
09.10.2014 - Organisation des travaux
- Etat des lieux
- Politique énergétique au niveau de la Grande Région 		Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 02 ) de la reunion du 9 octobre 2014
27.11.2014 Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 02 ) de la reunion du 27 novembre 2014
05.02.2015

- Rapporteurs: Monsieur Frank Arndt, Monsieur Henri Kox

Entrevue avec Madame Eva Filzmoser, Directrice de Carbon Market Watch et des représentants de VOTUM KLIMA sur le système d'échange de quotas d'émission

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 05 ) de la reunion du 5 février 2015
27.02.2015

- Rapporteur: Monsieur Frank Arndt, Monsieur Henri Kox

Echange de vues avec les experts du bureau d'études "Institut für ZukunftsEnergieSysteme" (IZES) sur les problématiques suivantes:

a) Analyse de l'état du parc immobilier et de sa fourniture en chaleur;
b) Potentiel des technologies d'énergie renouvelable pour la production de chaleur: la bioénergie (y compris la cogénération) et l'énergie solaire thermique;
c) Recommandations en vue de la réalisation d'objectifs concrets d'économies d'énergie à l'horizon de 2020 par vecteur d'énergie;
d) Evaluation de l'économie CO2-éq réalisable en suivant les recommandations sous c) en comparaison avec un scénario à politique inchangée.

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 07 ) de la reunion du 27 février 2015
23.04.2015

- Rapporteurs : Monsieur Frank Arndt, Monsieur Henri Kox

Echange de vues avec les experts du bureau d'études "Institut für ZukunftsEnergieSysteme" (IZES)

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 13 ) de la reunion du 23 avril 2015
28.04.2015 Nomination de rapporteur(s)

Rapporteur(s) : Monsieur Henri Kox 		Henri Kox
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
29.04.2015 - Rapporteurs: Monsieur Henri Kox, Monsieur Frank Arndt
- Désignation d'un nouveau rapporteur 		Commission de l'Environnement
Commission de l'Environnement Procès verbal ( 11 ) de la reunion du 29 avril 2015
24.06.2015

- Rapporteur: Monsieur Henri Kox

- Echange de vues avec des représentants d'organisations patronales au sujet de l'impact de la politique climatique sur les entreprises

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 18 ) de la reunion du 24 juin 2015
29.06.2015

- Rapporteur: Monsieur Henri Kox

- Echange de vues avec des représentants de la Banque européenne d'Investissement au sujet de leur engagement et soutien financier apportés dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 20 ) de la reunion du 29 juin 2015
06.07.2015

- Rapporteur: Monsieur Henri Kox

- Echange de vues avec des représentants du secteur des fournisseurs et producteurs d'énergie ainsi que de l'Institut Luxembourgeois de Régulation (ILR) concernant l'impact de la politique climatique sur le secteur prémentionné

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 21 ) de la reunion du 6 juillet 2015
08.07.2015

- Rapporteur: Monsieur Henri Kox

- Echange de vues avec des représentants de la FEDIL-Business Federation / Groupement pétrolier sur certaines aspects économiques de la politique climatique du Luxembourg et de l'Union européenne

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 22 ) de la reunion du 8 juillet 2015
07.10.2015

- Rapporteur: Monsieur Henri Kox

- Présentation par le Secrétaire d'Etat au Développement durable et aux Infrastructures
a) de l'évolution récente des émissions de gaz à effet de serre au Luxembourg
b) du certificat de construction durable Lenoz (Lëtzebuerger Nohaltegkeets-Zertifizéierung fir Wunngebaier)
c) de divers projets "climat"

- Projet de rapport: Discussion d'une première ébauche de conclusions

Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 24 ) de la reunion du 7 octobre 2015
10.11.2015 - Rapporteur: Monsieur Henri Kox
- Présentation d'un projet de rapport 		Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 02 ) de la reunion du 10 novembre 2015
12.11.2015 - Rapporteur: Monsieur Henri Kox
- Adoption d'un projet de rapport 		Commission de l'Economie
Commission de l'Environnement
Commission de l'Economie Procès verbal ( 02 ) de la reunion JOINTE du 12 novembre 2015
12.11.2015 - Rapporteur: Monsieur Henri Kox
- Adoption d'un projet de rapport 		Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement
Sous-commission "Préparation du débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie" de la Commission de l'Economie et la Commission de l'Environnement Procès verbal ( 03 ) de la reunion du 12 novembre 2015
13.11.2015

Changement d'intitulé

Ancien intitulé : Débat d'orientation avec rapport sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie

Nouvel intitulé : Débat d'orientation sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie

19.11.2015 Vidé en séance publique n°5
19.11.2015

6688 - Débat d'orientation sur l'orientation politique ainsi que le cadre d'action en matière de climat et d'énergie
- Rapporteur : Monsieur Henri Kox

Séance publique n° 5
Point n° 5 Verbatim - Débat sur le dossier 6688 - Séance du 19.11.2015
Verbatim - Débat sur le dossier 6688 - Séance du 19.11.2015