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Projet de loi Publié(e) au Journal Officiel

A propos du dossier

Projet de loi portant modification 1. de la loi modifiée du 16 juin 2004 portant réorganisation du centre socio-éducatif de l'Etat ; 2. de la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique ; 3. de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire ; 4. de l'article 32 du Livre 1er du code de la sécurité sociale

Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
18.07.2013	Déposé	Marc Spautz	Document de dépôt
18.07.2013	Commission pressentie	Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances
02.08.2013	Avis de la Commission nationale pour la protection des données (25.7.2013)	Commission nationale pour la protection des données	6593/01 Avis de la Commission nationale pour la protection des données (25.7.2013)
22.08.2013	Avis de la Chambre des Métiers sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat - Dépêche du Directeur général de la Chambre des Métiers au Ministre de la Famille et de l'Intégration (23.7.2013)	Chambre des Métiers	6593/02 Avis de la Chambre des Métiers sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat - Dépêche du Directeur général de la Chambre des Métiers au Ministre de la Famille et de l'Intégration (23.7.2013)
01.10.2013	Renvoyé en commission(s) : Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances	Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances
13.11.2013	Avis de la Chambre de Commerce (30.9.2013)	Chambre de Commerce	6593/03 Avis de la Chambre de Commerce (30.9.2013)
26.11.2013	Avis de la Chambre des Salariés (12.11.2013)	Chambre des Salariés	6593/04 Avis de la Chambre des Salariés (12.11.2013)
12.12.2013	Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (5.12.2013)	Chambre des Fonctionnaires et Employés publics	6593/05 Avis de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (5.12.2013)
12.12.2013	Renvoyé en commission(s) : Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Date prévisionnelle du rapport de commission : 07-07-2017	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse
05.02.2014	Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur Gilles Baum	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Gilles Baum
05.02.2014	- Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 04 ) de la reunion du 5 février 2014
14.08.2014	Avis des autorités judiciaires sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat 1) Avis du Parquet Général du Grand-Duché de Luxembourg - Dépêche du Procureur Général d'Etat au Ministre de la Justice (6.6.2014) 2) Avis de la Cour Supérieure de Justice 3) Avis commun des Parquets de Diekirch et de Luxembourg ainsi que des tribunaux de jeunesse de Diekirch et de Luxembourg (14.5.2014) 4) Avis du Tribunal d'arrondissement de et à Diekirch - Dépêche du juge des tutelles au Procureur Général d'Etat (15.5.2014)	Autorités judiciaires	6593/06 Avis des autorités judiciaires sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat 1) Avis du Parquet Général du Grand-Duché de Luxembourg - Dépêche du Procureur Général d'Etat au Ministre de la Justice (6.6.2014) 2) Avis de la Cour Supérieure de Justice 3) Avis commun des Parquets de Diekirch et de Luxembourg ainsi que des tribunaux de jeunesse de Diekirch et de Luxembourg (14.5.2014) 4) Avis du Tribunal d'arrondissement de et à Diekirch - Dépêche du juge des tutelles au Procureur Général d'Etat (15.5.2014)
12.11.2014	Avis du Conseil d'Etat (11.11.2014)	Conseil d'Etat	6593/07 Avis du Conseil d'Etat (11.11.2014)
27.11.2014	Avis de la Commission consultative des Droits de l'Homme sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (4.11.2014)	Commission consultative des Droits de l'Homme	6593/08 Avis de la Commission consultative des Droits de l'Homme sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (4.11.2014)
03.06.2015	Avis de l'Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l. 1) Dépêche du Président de l'Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l. au Président de la Chambre des Députés (20.5.2014) 2) Avis de l'Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l. (20.5.2014)	Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l.	6593/09 Avis de l'Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l. 1) Dépêche du Président de l'Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l. au Président de la Chambre des Députés (20.5.2014) 2) Avis de l'Association nationale des communautés éducatives et sociales a.s.b.l. (20.5.2014)
03.06.2015	Avis de l'Ombudscomité fir d'Rechter vum Kand (29.8.2014)	Ombudscomité fir d'Rechter vum Kand	6593/10 Avis de l'Ombudscomité fir d'Rechter vum Kand (29.8.2014)
09.11.2015	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Examen de l'avis du Conseil d'Etat (Voir demande du groupe politique CSV du 19 octobre 2015 relative à un échange de vues au sujet de l'état d'avancement des travaux sur le projet de loi 6593 )	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 03 ) de la reunion du 9 novembre 2015
02.06.2016	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi portant modification : 1. de la loi du 16 juin 2004 portant réorganisation du centre socio-éducatif de l'Etat; 2. de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat; 3. de la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique; 4. de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire Nouvel intitulé : Projet de loi portant modification : 1. de la loi du 16 juin 2004 portant réorganisation du centre socio-éducatif de l'Etat; 2. de la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique; 3. de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire ; 4. de l'article 32 du Livre 1 er du code de la sécurité sociale
02.06.2016	Amendements gouvernementaux 1) Dépêche du Ministre aux Relations avec le Parlement au Président de la Chambre des Députés (1.6.2016) 2) Texte des amendements gouvernementaux 3) Commentaire des amendements gouvernementaux 4) Tableau comparatif 5) Texte coordonné 6) Fiche financière 7) Fiche d'évaluation d'impact	Gouvernement	6593/11 Amendements gouvernementaux 1) Dépêche du Ministre aux Relations avec le Parlement au Président de la Chambre des Députés (1.6.2016) 2) Texte des amendements gouvernementaux 3) Commentaire des amendements gouvernementaux 4) Tableau comparatif 5) Texte coordonné 6) Fiche financière 7) Fiche d'évaluation d'impact
09.06.2016	Avis complémentaire de la Commission nationale pour la protection des données (4.3.2016)	Commission nationale pour la protection des données	6593/12 Avis complémentaire de la Commission nationale pour la protection des données (4.3.2016)
12.07.2016	Avis complémentaire de la Chambre de Commerce sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (1.7.2016)	Chambre de Commerce	6593/13 Avis complémentaire de la Chambre de Commerce sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (1.7.2016)
19.07.2016	Avis complémentaire de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (11.7.2016)	Chambre des Fonctionnaires et Employés publics	6593/14 Avis complémentaire de la Chambre des Fonctionnaires et Employés publics sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat (11.7.2016)
21.09.2016	Avis complémentaire de la Chambre des Salariés sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat - Dépêche du Président et du Directeur de la Chambre des Salariés au Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse (16.8.2016)	Chambre des Salariés	6593/15 Avis complémentaire de la Chambre des Salariés sur le projet de loi, le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat et sur le projet de règlement grand-ducal déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion des cadres des différentes carrières du centre socio-éducatif de l'Etat - Dépêche du Président et du Directeur de la Chambre des Salariés au Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse (16.8.2016)
26.10.2016	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Présentation des amendements gouvernementaux	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 03 ) de la reunion du 26 octobre 2016
16.11.2016	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Continuation des travaux	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 05 ) de la reunion du 16 novembre 2016
09.12.2016	Avis complémentaire de la Commission consultative des Droits de l'Homme sur le projet de loi et sur le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat (8.11.2016)	Commission consultative des Droits de l'Homme	6593/16 Avis complémentaire de la Commission consultative des Droits de l'Homme sur le projet de loi et sur le projet de règlement grand-ducal portant organisation de l'unité de sécurité du centre socio-éducatif de l'Etat (8.11.2016)
25.01.2017	Avis complémentaire du Conseil d'État (24.1.2017)	Conseil d'Etat	6593/17 Avis complémentaire du Conseil d'État (24.1.2017)
03.05.2017	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 24 ) de la reunion du 3 mai 2017
10.05.2017	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi portant modification : 1. de la loi du 16 juin 2004 portant réorganisation du centre socio-éducatif de l'Etat; 2. de la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique; 3. de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire ; 4. de l'article 32 du Livre 1 er du code de la sécurité sociale Nouvel intitulé : Projet de loi portant modification 1. de la loi modifiée du 16 juin 2004 portant réorganisation du centre socio-éducatif de l'Etat ; 2. de la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique ; 3. de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire ; 4. de l'article 32 du Livre 1er du code de la sécurité sociale
10.05.2017	Amendements adoptés par la/les commission(s) : Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	6593/18 Amendements adoptés par la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse 1) Dépêche du Président de la Chambre des Députés au Président du Conseil d'État (10.5.2017) 2) Texte coordonné
10.05.2017	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Continuation des travaux	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 25 ) de la reunion du 10 mai 2017
05.07.2017	Deuxième avis complémentaire du Conseil d'État (4.7.2017)	Conseil d'Etat	6593/19 Deuxième avis complémentaire du Conseil d'État (4.7.2017)
05.07.2017	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 39 ) de la reunion du 5 juillet 2017
07.07.2017	Rapport de commission(s) : Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Rapporteur(s) : Monsieur Gilles Baum	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Gilles Baum	6593/20 Rapport de la Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse (7.7.2017)
07.07.2017	- Rapporteur : Monsieur Gilles Baum - Présentation et adoption d'un projet de rapport (en fonction du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat)	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse	Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Procès verbal ( 40 ) de la reunion du 7 juillet 2017
13.07.2017	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°49 Une demande de dispense du second vote a été introduite		6593 Document annexe
13.07.2017	6593 - Projet de loi portant modification 1. de la loi modifiée du 16 juin 2004 portant réorganisation du centre socio-éducatif de l'Etat ; 2. de la loi modifiée du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique ; 3. de la loi modifiée du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire ; 4. de l'article 32 du Livre 1er du code de la sécurité sociale		Séance publique n° 49 Point n° 26 Verbatim - Débat sur le dossier 6593 - Séance du 13.07.2017
17.07.2017	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (17-07-2017) Evacué par dispense du second vote (17-07-2017)	Conseil d'Etat	6593/21 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'État (14.7.2017)
21.07.2017	Deuxième avis complémentaire de la Commission consultative des Droits de l'Homme (5.2017)	Avis de la Commission consultative des Droits de l'Homme (5.2017)	6593/22 Deuxième avis complémentaire de la Commission consultative des Droits de l'Homme (5.2017)
21.09.2017	Publié au Mémorial A n°816 en page 1

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