Lundi 21 mars 2011

• 09:00  /  21.03.2011

  09:00

  21.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison de l'Europe, 7, rue du Marché-aux-Herbes L-1728 Luxembourg
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  1. Echange de vues avec Mme Viviane Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté

• 14:30  /  21.03.2011

  14:30

  21.03.2011

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 28 février 2011

  2. Examen de divers transferts de crédits (liste communiquée par la secrétaire de la Commission)

  3. Divers - Réponse du Ministère de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural (courrier électronique du 16 février 2011) - Réponse du Ministère des Finances (courrier électronique du 2 février 2011) - Etat des travaux

Mardi 22 mars 2011

• 09:00  /  22.03.2011

  09:00

  22.03.2011

  Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 23 novembre 2010 (N°4), des 18 (N°8) et 25 janvier 2011 (N°9), des 1er (N°10) et 8 février 2011 (N°11), du 3 mars 2011 (N°13)

  2. Projet de Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (PNR 2020) - Prise de position de la commission

• 09:00  /  22.03.2011

  09:00

  22.03.2011

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbaux des réunions du 17 février 2011, du 1er et du 8 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6164 : Projet de loi - portant transposition: - de la directive 2009/110/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 concernant l'accès à l'activité des établissements de monnaie électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements, modifiant les directives 2005/60/CE et 2006/48/CE et abrogeant la directive 2000/46/CE; - de la directive 2009/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 modifiant la directive 98/26/CE concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres et la directive 2002/47/CE concernant les contrats de garantie financière, en ce qui concerne les systèmes liés et les créances privées; - portant modification: - de la loi du 10 novembre 2009 relative aux services de paiement, à l'activité d'établissement de monnaie électronique et au caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et les systèmes de règlement des opérations sur titres; - de la loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière; - de la loi modifiée du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme; - de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier; - de la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance su secteur financier

     • - Rapporteur: Monsieur Lucien Thiel - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Dossier parlementaire n°6165 : Projet de loi portant - transposition de la directive 2009/111/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 modifiant les directives 2006/48/CE, 2006/49/CE et 2007/64/CE en ce qui concerne les banques affiliées à des institutions centrales, certains éléments de fonds propres, les grands risques, les dispositions en matière de surveillance et la gestion de crises; - transpositions pour les établissements de crédit de la directive 2009/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil en ce qui concerne certaines obligations de publicité pour les sociétés de taille moyenne et l'obligation d'établir des comptes consolidés; - parachèvement de la transposition de la directive 2009/14/CE du Parlement et du Conseil du 11 mars 2009 modifiant la directive 94/19/CE relative aux systèmes de garantie et le délai de remboursement; - modification de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier; - modification de la loi modifiée du 17 juin 1992 relative aux comptes des établissements de crédit; - modification de la loi du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier; - modification de la loi du 31 mai 1999 régissant la domiciliation des sociétés; - modification de la loi modifiée du 13 juillet 2007 relative aux marchés d'instruments financiers; - modification de la loi du 11 janvier 2008 relative aux obligations de transparence sur les émetteurs de valeurs mobilières; - modification de la loi du 10 novembre 2009 relative aux services de paiement

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Divers

• 09:00  /  22.03.2011

  09:00

  22.03.2011

  Commission des Pétitions

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 2 février, 3 mars, 9 mars et 15 mars 2011

  2. Pétition n° 299 "Och mir sinn Lëtzebuerg" - Suivi

  3. Examen des réponses des groupes et sensibilités politiques au questionnaire du 15 décembre 2010 concernant l'éventuelle mise en place d'un système de pétition électronique à la Chambre des Députés

  4. Divers

• 14:30  /  22.03.2011

  14:30

  22.03.2011

  Commission du Logement

  74, Millewee L-2155 Luxembourg
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  1. Visite auprès du Fonds du Logement

Mercredi 23 mars 2011

• 09:00  /  23.03.2011

  09:00

  23.03.2011

  Commission juridique

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 15 décembre 2010, des 5, 12, 19, 26 et 31 janvier 2011, des 1er, 2, 9 et 16 février 2011 et des 2 et 9 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6046 : Projet de loi portant: 1. approbation a) de la Convention du Conseil de l'Europe pour la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels ouverte à la signature à Lanzarote les 25-26 octobre 2007 b) du Protocole facultatif à la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants 2. modification de certains articles du Code pénal et du Code d'instruction criminelle

     • - Rapporteur: Monsieur Lucien Weiler - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  3. Dossier parlementaire n°5155 : Projet de loi portant réforme du divorce

     • - Rapporteur: Madame Christine Doerner - Continuation de l'examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
• 09:00  /  23.03.2011

  09:00

  23.03.2011

  Commission du Développement durable

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 16 mars 2011

  2. Echange de vues avec M. le Ministre du Développement durable et des Infrastructures au sujet de la fermeture éventuelle de guichets dans huit gares ferroviaires (demande du groupe LSAP du 01.03.2011)

  3. Dossier parlementaire n°6262 : Projet de loi portant transposition de la directive 2002/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 relative à l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier pour les conducteurs indépendants

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
  4. Dossier parlementaire n°6211 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre la pollution de l'atmosphère

     • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  5. COM (2011) 14 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur l'évaluation intermédiaire de l'entreprise commune SESAR et de l'avancement de la mise en oeuvre du plan directeur européen de gestion du trafic aérien - Examen du document

  6. Divers

• 09:00  /  23.03.2011

  09:00

  23.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Echange de vues avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères, sur la situation en Afrique du Nord

• 10:30  /  23.03.2011

  10:30

  23.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Echange de vues dans le cadre de la visite d'une délégation de la Commission de la Constitution du Riksdagen (Parlement de Suède), sous la présidence de M. Peter Eriksson

• 14:30  /  23.03.2011

  14:30

  23.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Dossier parlementaire n°6218 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 29 août 2008 sur la circulation des personnes et l'immigration et la loi modifiée du 5 mai 2006 relative au droit d'asile et à des formes complémentaires de protection

     • - Rapporteur : Madame Lydie Err - Présentation du projet de loi - Analyse de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Dossier parlementaire n°6264 : Projet de règlement grand-ducal relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe des élections présidentielles au Kazakhstan

     • - Analyse du projet de règlement grand-ducal
  3. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 7 février 2011

  4. Liste des documents communiqués par les institutions européennes entre le 12 et le 18 mars 2011

  5. Divers

Jeudi 24 mars 2011

• 09:00  /  24.03.2011

  09:00

  24.03.2011

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 17 mars 2011

  2. Projet de Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (PNR 2020) - Examen d'un projet de prise de position

  3. Dossier parlementaire n°6235 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République de Moldavie en matière de sécurité sociale, signée à Luxembourg, le 14 juin 2010

     • - Rapportrice : Madame Claudia Dall'Agnol - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Examen des dossiers européens suivants: COM(2010) 585 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL relatif au clonage d'animaux en vue de la production de denrées alimentaires COM(2010) 618 Proposition de DIRECTIVE du CONSEIL relative à la gestion du combustible usée et des déchets radioactifs SEC (2010) 1290 Résumé de l'analyse d'impact SEC (2010) 1289 Impact Assessment COM (2011) 36: Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 2006/197/CE de la Commission en ce qui concerne le renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché d'aliments pour animaux produits à partir de maïs génétiquement modifié de la lignée 1507 (DAS-01507-1), en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil COM (2011) 40 Proposition de DECISION DU CONSEIL autorisant la mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié GHB614 (BCS-GH002-5), consistant en ce coton ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil

• 09:00  /  24.03.2011

  09:00

  24.03.2011

  Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Approbation des projets de procès-verbaux des réunions des 3 et 17 février 2011

  2. Dossier parlementaire n°6265 : Projet de loi adaptant certaines modalités d'application de l'échelle mobile des salaires et traitements et modifiant l'article 11 de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat

     • - Présentation du projet de loi - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat du 22 mars 2011
  3. Dossier parlementaire n°5881A : Projet de loi portant introduction d'un Code de la consommation

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen du troisième avis complémentaire du Conseil d'Etat du 22 mars 2011
  4. Dossier parlementaire n°6022 : Projet de loi relative aux services dans le marché intérieur

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat du 22 mars 2011
  5. Divers

• 10:30  /  24.03.2011

  10:30

  24.03.2011

  Commission des Classes moyennes et du Tourisme

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°6158 : Projet de loi réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales et - portant transposition de certaines dispositions des directives 2006/123/CE du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur et 2005/36/CE du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles; - modifiant certaines autres dispositions légales; - portant abrogation de la loi modifiée du 28 décembre 1988 réglementant l'accès aux professions d'artisan, de commerçant, d'industriel ainsi qu'à certaines professions libérales

     • - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Divers

• 10:30  /  24.03.2011

  10:30

  24.03.2011

  Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 10 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6226 : Projet de loi 1. portant création de postes de renforcement dans les carrières administratives et techniques pour les besoins du Lycée technique agricole, du Lycée technique Mathias Adam de Pétange, du Lycée technique de Lallange et du Lycée Nic-Biever à Dudelange; 2. complétant l'article 15 de la loi modifiée et complétée du 25 juillet 2005 portant création d'un lycée-pilote; 3. complétant la loi du 12 mai 2009 modifiant et complétant a) la loi du 25 juillet 2005 portant création d'un lycée-pilote ; b) la loi du 12 janvier 2004 portant création d'un établissement d'enseignement secondaire technique à Redange-sur-Attert, dénommé par la suite « Atert-Lycée »

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Divers

• 10:30  /  24.03.2011

  10:30

  24.03.2011

  Sous-commission "Création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises" de la Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Continuation des discussions

• 14:30  /  24.03.2011

  14:30

  24.03.2011

  Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Dossier parlementaire n°6264 : Projet de règlement grand-ducal relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe des élections présidentielles au Kazakhstan

  2. Travaux parlementaires

• 14:30  /  24.03.2011

  14:30

  24.03.2011

  Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 7, 9 et 14 mars 2011

  2. Dossier parlementaire n°6160 : Projet de loi sur les services postaux

     • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Présentation du projet de loi
  3. Divers

• 15:00  /  24.03.2011

  15:00

  24.03.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Centre militaire de Diekirch
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  1. Visite au Centre militaire de Diekirch (présentation de nouveaux véhicules)

Vendredi 25 mars 2011

Samedi 26 mars 2011

Dimanche 27 mars 2011