Dimanche 21 septembre 2008

Lundi 22 septembre 2008

• 09:00  /  22.09.2008

  09:00

  22.09.2008

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle · Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec le Recteur et des doyens de l'Université du Luxembourg au sujet de la formation des enseignants

• 09:00  /  22.09.2008

  09:00

  22.09.2008

  Commission des Travaux publics

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Nouvelle procédure législative relative à l'optimisation du suivi financier des grands projets d'investissement de l'Etat - Présentation de la liste des avant-projets de loi en voie d'élaboration

• 09:00  /  22.09.2008

  09:00

  22.09.2008

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Echange de vues sur la situation internationale

  2. Avis de la commission sur la participation luxembourgeoise à la mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia)

  3. Echange de vues avec M. Nicolas Schmit, Ministre délégué aux Affaires étrangères et à l'Immigration, sur la politique d'asile

  4. Divers

• 14:30  /  22.09.2008

  14:30

  22.09.2008

  Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°5874 : Projet de loi portant sur l'assistance et la protection des victimes de la traite des êtres humains modifiant le code de procédure civile

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi
  2. Dossier parlementaire n°5914 : Projet de loi ayant pour objet de modifier l'âge légal du mariage et les dispositions y afférentes, ainsi que d'abroger les délais de viduité et de compléter certaines dispositions du Code civil

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi

Mardi 23 septembre 2008

• 09:00  /  23.09.2008

  09:00

  23.09.2008

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Etat de la conjoncture luxembourgeoise - les prévisions économiques a) Echange de vues avec M. le Président de la Banque centrale du Luxembourg b) Echange de vues avec des experts du Ministère de l'Economie

  2. Organisation des travaux parlementaires

  3. Divers

• 09:00  /  23.09.2008

  09:00

  23.09.2008

  Commission du Travail et de l'Emploi

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 septembre 2008

  2. Dossier parlementaire n°5853 : Projet de loi portant : 1. transposition de la directive 2003/72/CE du Conseil du 22 juillet 2003 complétant le statut de la société coopérative européenne pour ce qui concerne l'implication des travailleurs; 2. modification du code du travail

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation sommaire du projet de loi
  3. Dossier parlementaire n°5886 : Projet de loi portant: 1. introduction du congé linguistique; 2. modification du Code du travail

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation sommaire du projet de loi
  4. Avant-projet de loi portant modification des articles L.010-1, L.141-1, L.142-2 et L.142-3 du Code du travail (suite à l'arrêt de la CJCE en matière de détachement) - Etat actuel de la procédure d'élaboration

  5. Dossier parlementaire n°5144 : Projet de loi contribuant au rétablissement du plein emploi et complétant 1. le livre V du Code du Travail par un Titre IX nouveau 2. l'article L. 631-2 du Code du Travail

     • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Continuation de l'examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat
• 09:00  /  23.09.2008

  09:00

  23.09.2008

  Commission des Finances et du Budget

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Dossier parlementaire n°5842 : Projet de loi portant amélioration du cadre législatif de la place financière de Luxembourg et modifiant - les dispositions concernant les lettres de gage dans la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier - loi modifiée du 15 juin 2004 relative la société d'investissement en capital à risque (SICAR) - la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier - la loi modifiée du 23 décembre 1998 relative au statut monétaire et à la Banque centrale du Luxembourg - Désignation du rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

  2. Dossier parlementaire n°5757 : Projet de loi ayant pour objet la coopération interadministrative et judiciaire et le renforcement des moyens de l'Administration des Contributions Directes, de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines et de l'Administration des Douanes et Accises et portant modification de - la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée; - la loi générale des impôts ("Abgabenordnung") ; - la loi modifiée du 17 avril 1964 portant réorganisation de l'Administration des Contributions Directes; - la loi modifiée du 20 mars 1970 portant réorganisation de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines; - la loi modifiée du 27 novembre 1933 concernant le recouvrement des contributions directes et des cotisations d'assurance sociale

     • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Adoption d'amendements
  3. Dossier parlementaire n°5799 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République d'Azerbaïdjan tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et du Protocole y relatif, signés à Bakou, le 16 juin 2006 - Désignation du rapporteur - Présentation du projet de loi

  4. Divers

• 14:30  /  23.09.2008

  14:30

  23.09.2008

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 16 juillet 2008

  2. Conférences à organiser: - Conférence sur la sidérurgie, vendredi 3 octobre 2008 (Esch/Belval) présentation du programme - Conférence sur l'énergie, l'environnement et la biodiversité, vendredi 24 et samedi 25 octobre 2008 (Luxembourg et Fond-de-Gras) - préparation de la suite de la conférence du 21 septembre 2007, vendredi 28 novembre 2008 (Bruxelles): Politique européenne - Société du savoir - Processus de Bologne

  3. Séance plénière, 12-13 décembre 2008

  4. Divers

Mercredi 24 septembre 2008

• 09:00  /  24.09.2008

  09:00

  24.09.2008

  Commission juridique

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Dossier parlementaire n°5156 : Projet de loi renforçant le droit des victimes d'infractions pénales et améliorant la protection des témoins

     • - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar - Présentation du projet de loi - Organisation des travaux
• 09:00  /  24.09.2008

  09:00

  24.09.2008

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°5859 : Projet de loi portant modification de la loi électorale modifiée du 18 février 2003

     • - Continuation des travaux
• 09:00  /  24.09.2008

  09:00

  24.09.2008

  Commission des Transports

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juillet 2008

  2. Examen de la liste des projets d'investissement du Ministère des Transports conformément à la nouvelle procédure à suivre en matière de préparation et de présentation de nouveaux projets d'infrastructure

  3. Dossier parlementaire n°5824 : Projet de loi ayant pour objet A) de créer un cadre réglementaire dans le domaine de la sécurité ferroviaire ; B) d'instituer une Administration des Chemins de Fer ; et C) de modifier a) la loi modifiée du 28 mars 1997 1° approuvant le protocole additionnel du 28 janvier 1997 portant modification de la Convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché, signée à Luxembourg, le 17 avril 1946, 2° approuvant les statuts modifiés de la Société Nationale des Chemins de Fer Luxembourgeois (CFL), 3° concernant les interventions financières et la surveillance de l'Etat à l'égard des CFL, et 4° portant modification de la loi du 10 mai 1995 relative à la gestion de l'infrastructure ferroviaire, b) la loi modifiée du 11 juin 1999 relative à l'accès à l'infrastructure ferroviaire et à son utilisation et c) la loi modifiée du 29 juin 2004 sur les transports publics

     • - Rapporteur : Monsieur Roland Schreiner - Examen de la prise de position de la Commission européenne - Adoption d'une série d'amendements parlementaires
  4. Dossier parlementaire n°5905 : Projet de loi relatif à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs et modifiant la loi modifiée du 27 juillet 1993 ayant pour objet 1. le développement et la diversification économiques et 2. l'amélioration de la structure générale et de l'équilibre régional de l'économie

     • - Présentation du projet de loi
  5. Divers

• 10:30  /  24.09.2008

  10:30

  24.09.2008

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Dossier parlementaire n°5884 : Projet de loi portant création d'un Institut national des langues et portant modification a) de la loi du 19 juillet 1991 portant création d'un Service de la formation des adultes et donnant un statut légal au Centre de langues Luxembourg; b) de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat; c) de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat.

     • - Rapporteur : Monsieur Jos Scheuer - Continuation des travaux
  2. Divers

• 10:30  /  24.09.2008

  10:30

  24.09.2008

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Continuation des discussions relatives à un nouvel ordonnancement de la Constitution concernant les articles 41, 83, 89, 108, 131, 136, 139 et 144 (prière de se référer au document transmis aux membres de la commission par courrier électronique en date du 15 mai 2008)

• 14:15  /  24.09.2008

  14:15

  24.09.2008

  Conférence des Présidents

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Dossier parlementaire n°5915 : Projet de règlement grand-ducal relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe des élections présidentielles en Azerbaïdjan

  2. Dossier parlementaire n°5917 : Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 7 octobre 2004 concernant la participation du Luxembourg à la mission ALTHEA de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine

  3. Dossier parlementaire n°5922 : Projet de règlement grand-ducal relatif à la participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia)

• 14:30  /  24.09.2008

  14:30

  24.09.2008

  Bureau

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Relations internationales

  2. Questions administratives

Jeudi 25 septembre 2008

• 10:00  /  25.09.2008

  10:00

  25.09.2008

  Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

  Deutsch-Luxemburgisches Schengen-Lyzeum Perl
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  1. Visite du Deutsch-Luxemburgisches Schengen-Lyzeum Perl

• 11:00  /  25.09.2008

  11:00

  25.09.2008

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Avis de la commission sur la participation luxembourgeoise à la mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie (EUMM Georgia)

• 14:00  /  25.09.2008

  14:00

  25.09.2008

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural · Commission de l'Environnement

  Junglinster
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  1. Visite d'un verger à Junglinster

Vendredi 26 septembre 2008

Samedi 27 septembre 2008