Dimanche 24 septembre 2006

Lundi 25 septembre 2006

• 09:00  /  25.09.2006

  09:00

  25.09.2006

  Commission de l'Environnement

  CRP Henri Tudor / CRTE Technoport Schlassgoart, 66 rue de Luxembourg à Esch/Alzette
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  1. Visite du Centre de Ressources des Technologies pour l’Environnement (CRTE) / Centre de Recherche public Henri Tudor

• 09:00  /  25.09.2006

  09:00

  25.09.2006

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues sur les réponses à formuler à un questionnaire de la COSAC

  2. A 9:30 heures : Echanges de vues avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et de l'Immigration, sur la situation au Proche-Orient

  3. Analyse des documents transmis par la Commission européenne qui sont dans la compétence de la Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  4. Divers

• 14:00  /  25.09.2006

  14:00

  25.09.2006

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  ASTA 16 route d'Esch à Luxembourg
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  1. Présentation du programme GIS (Geographisches Informations System) dans les locaux de l'Administration des Services Techniques de l'Agriculture

Mardi 26 septembre 2006

Mercredi 27 septembre 2006

• 09:00  /  27.09.2006

  09:00

  27.09.2006

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. COM(2006)161 Révision de la directive 2002/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 septembre 2002 concernant la commercialisation à distance de services financiers auprès des consommateurs (M. Lucien Thiel)

  2. COM(2006)210-1 et 210-2 Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2002/38/CE en ce qui concerne la période d'application du régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services de radiodiffusion et de télévision et à certains services fournis par voie électronique - Rapport de la Commission au Conseil sur la directive 2002/38/CE (M. Lucien Thiel)

  3. COM(2006)239 Ensemble de propositions législatives faisant suite à l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (M. Lucien Thiel)

  4. COM(2006)339 final Mise en oeuvre du programme d'action communautaire pour la promotion d'actions dans le domaine de la protection des intérêts financiers de la Communauté (Hercule II) (M. N. Haupert)

  5. Divers

• 10:30  /  27.09.2006

  10:30

  27.09.2006

  Commission du Travail et de l'Emploi

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 septembre 2006

  2. Dossier parlementaire n°5559 : Projet de loi portant transposition de la directive 2002/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2002 relative à l'aménagement du temps de travail des personnes exécutant des activités mobiles de transport routier

     • - Désignation d'un rapporteur
  3. Dossier parlementaire n°5144 : Projet de loi relative à la lutte contre le chômage social

     • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Présentation de la version gouvernementale amendée (doc. parl. 514410)
  4. Divers

• 14:00  /  27.09.2006

  14:00

  27.09.2006

  Commission des Pétitions

  Lycée technique d'Ettelbruck, 71 avenue Salentiny à Ettelbruck
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  1. Pétition n°272 concernant l’exiguïté des infrastructures au Lycée technique d’Ettelbruck - Visite des infrastructures suivie d'un échange de vues

• 14:30  /  27.09.2006

  14:30

  27.09.2006

  Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative, des Media et des Communications

  Maisons Printz et Richard: salle à définir
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  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 23 février, 20 juin et 5 juillet 2006

  2. Dossier parlementaire n°5583 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat

     • - Rapporteur : Monsieur Paul-Henri Meyers - Continuation de l'examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat - Examen d'un amendement gouvernemental
  3. Divers

• 14:30  /  27.09.2006

  14:30

  27.09.2006

  Commission de l'Economie, de l'Energie, des Postes et des Sports

  Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 septembre 2006

  2. Débat d'orientation sur la politique énergétique du Luxembourg - Continuation des travaux

  3. Dossier parlementaire n°5537 : Projet de loi portant approbation de la Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Dossiers européens

  5. Divers

Jeudi 28 septembre 2006

• 09:00  /  28.09.2006

  09:00

  28.09.2006

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  ordre du jour modifié Salle 1
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  1. Approbation des procès-verbaux des réunions des 19 et 20 juillet 2006

  2. Echange de vues avec des représentants de la Lëtzebuerger Baurejugend et des Lëtzebuerger Jongbaueren a Jongwënzer

  3. Divers

• 09:00  /  28.09.2006

  09:00

  28.09.2006

  Commission juridique

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Deuxième projet-pilote sur le contrôle du respect du principe de subsidiairté et de proportionnalité par les parlements nationaux suite aux décisions de la XXXVI COSAC - Rapportrice: Mme Christine Doerner - Présentation et adoption d'un projet de rapport à envoyer à la Commission, le Parlement européen, le Conseil européen et la Présidence de la COSAC

• 14:00  /  28.09.2006

  14:00

  28.09.2006

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux

  Salle 1
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  1. Préparation de la présidence luxembourgeoise

Vendredi 29 septembre 2006

• 15:00  /  29.09.2006

  15:00

  29.09.2006

  Commission des Finances et du Budget

  nouvelle date, nouvelle heure Salle 1
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  1. Entrevue avec M. le Ministre du Trésor et du Budget au sujet de la situation en matière de sociétés holdings 1929, suite à la décision de la Commission européenne

Samedi 30 septembre 2006