Dimanche 01 mai 2005

Lundi 02 mai 2005

• 09:00  /  02.05.2005

  09:00

  02.05.2005

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Préparation de la XXXIIIème COSAC (Luxembourg, 17 et 18 mai 2005)

  2. Troisième sommet des chefs d'Etat et de Gouvernement du Conseil de l'Europe (Varsovie, 16 et 17 mai 2005) - Présentation d'un projet d'avis préparé par M. Marcel Glesener et Mme Lydie Err, de la délégation auprès de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

  3. Divers

• 10:30  /  02.05.2005

  10:30

  02.05.2005

  Commission des Travaux publics

  9, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 13 et du 25 janvier 2005

  2. Dossier parlementaire n°5464 : Projet de loi portant réalisation de mesures constructives préparatoires dans le cadre de la liaison Micheville - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

  3. Dossier parlementaire n°5457 : Projet de loi relatif à la transformation et l'extension du Lycée Technique Mathias Adam, Annexe Jenker à Differdange - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

• 15:00  /  02.05.2005

  15:00

  02.05.2005

  Commission des Finances et du Budget

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5398 : Projet de loi relative à l'affectation du résultat du compte général de l'exercice 2003

     • - Rapporteur : M. Lucien Thiel - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Dossier parlementaire n°5251 : Projet de loi sur les contrats de garantie financière portant - transposition de la directive 2002/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juin 2002 concernant les contrats de garantie financière ; - modification du Code de commerce ; - modification de la loi du 1er août 2001 concernant la circulation de titres et d'autres instruments fongibles ; - modification de la loi du 5 avril 1993 relative au secteur financier ; - modification du règlement grand-ducal du 18 décembre 1981 concernant les dépôts fongibles de métaux précieux et modifiant l'article 1er du règlement grand-ducal du 17 février 1971 concernant la circulation de valeurs mobilières ; - abrogation de la loi du 21 décembre 1994 relative aux opérations de mise en pension ; - abrogation de la loi du 1er août 2001 relative au transfert de propriété à titre de garantie

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

Mardi 03 mai 2005

• 03.05.2005

  03.05.2005

  Séance Prévisionnelle
• 09:00  /  03.05.2005

  09:00

  03.05.2005

  Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative, des Media et des Communications

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 avril 2005

  2. Dossier parlementaire n°5149 : Projet de loi déterminant les conditions et modalités de nomination de certains fonctionnaires occupant des fonctions dirigeantes dans les administrations et services de l'Etat

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Dossier parlementaire n°5257 : Projet de loi portant création d'une réserve de suppléants assurant des remplacements temporaires dans les administrations et services de l'Etat

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation et examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  4. Le statut des agents de la Banque Centrale du Luxembourg - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de la Fonction publique et de la Réforme administrative

  5. Divers

• 14:00  /  03.05.2005

  14:00

  03.05.2005

  Délégation à l'Assemblée Parlementaire de l'OTAN

  nouveau lieu Hôtel de la Chambre des Députés, ancien bureau du Greffe
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  1. Préparation de la session de printemps (Ljubljana, 27-31 mai 2005)

• 15:00  /  03.05.2005

  15:00

  03.05.2005

  Séance publique n°33

  Retransmis Séance complémentaire
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  1. Heure de questions au Gouvernement

  2. Question avec débat N° 2 de M. Claude Adam relative à la création et au fonctionnement du lycée-pilote

  3. Interpellation de M. Lucien Clement au sujet de la politique de gestion des crues et inondations

Mercredi 04 mai 2005

• 04.05.2005

  04.05.2005

  Séance Prévisionnelle
• 09:00  /  04.05.2005

  09:00

  04.05.2005

  Commission juridique

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5454 : Projet de loi arrêtant un programme pluriannuel de recrutement dans le cadre de l'organisation judiciaire

     • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Demandes en naturalisation

• 10:30  /  04.05.2005

  10:30

  04.05.2005

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Entrevue avec Monsieur Marc Fischbach, Médiateur

  2. Examen de la demande d'avis de la Commission des Comptes et du Contrôle de l'exécution budgétaire concernant la problématique des décisions individuelles de classement des employés de l'Etat

• 14:30  /  04.05.2005

  14:30

  04.05.2005

  Séance publique n°34

  Retransmis Séance complémentaire
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  1. Heure d'actualité demandée par le groupe LSAP sur le rapport d'activité 2004 du Comité de surveillance du Sida

  2. Dossier parlementaire n°5419 : Projet de loi portant approbation de la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte anti-tabac, faite à Genève, le 21 mai 2003 - Rapportrice : Mme Lydia Mutsch

  3. Dossier parlementaire n°5432 : Projet de loi portant approbation - de la Convention portant création d'une Agence spatiale européenne, faite à Paris, le 30 mai 1975 - de l'Accord entre les Etats parties à la Convention portant création d'une Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant la protection et l'échange d'informations classifiées, fait à Paris, le 19 août 2002 - de l'Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et l'Agence spatiale européenne relatif à l'adhésion du Grand-Duché de Luxembourg à la Convention portant création de l'Agence spatiale européenne et des clauses et conditions s'y rapportant, fait à Paris, le 6 mai 2004 - Rapporteur : M. Marcel Oberweis

Jeudi 05 mai 2005

Vendredi 06 mai 2005

• 14:30  /  06.05.2005

  14:30

  06.05.2005

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre
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  1. Audition dans le cadre du référendum national sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe : - L'engagement de l'Union européenne pour la paix

• 14:30  /  06.05.2005

  14:30

  06.05.2005

  Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

  nouveau lieu 9, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5449 : Projet de loi portant modification de la loi du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain

     • - Présentation et examen du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

Samedi 07 mai 2005