Lundi 28 février 2011

• 08:30  /  28.02.2011

  08:30

  28.02.2011

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Information de Monsieur le Ministre de la Défense sur des missions de l'Armée luxembourgeoise en Afghanistan - avis de la commission

  2. Echange de vues avec Monsieur le Ministre de la Défense sur la lettre de l'APSOL du 24 janvier 2011

  3. Avis de la commission sur la participation luxembourgeoise à la mission d'observation électorale des élections présidentielles au Kazaksthan

  4. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 24 janvier 2011

  5. Dossiers européens : liste des documents transmis entre le 12 et le 25 février 2011

  6. Divers

• 14:30  /  28.02.2011

  14:30

  28.02.2011

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

  Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2011

  2. Entrevue avec Monsieur Patrick Gillen, Directeur du Contrôle financier

  3. Examen des transferts de crédits des derniers mois (liste communiquée par la secrétaire de la commission)

  4. Divers

• 15:00  /  28.02.2011

  15:00

  28.02.2011

  Délégation luxembourgeoise auprès de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (APUPM)

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Adoption de l'ordre du jour

  2. Préparartifs en vue de la séance plénière à Rome, le 3 et 4 mars 2011

  3. Divers

Mardi 01 mars 2011

• 09:00  /  01.03.2011

  09:00

  01.03.2011

  Commission des Finances et du Budget

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation des projets de procès-verbaux des réunions des 8 et 11 février 2011

  2. Elaboration d'une prise de position au sujet des objectifs retenus par le projet de "Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020"

  3. Dossier parlementaire n°6182 : Projet de loi relative aux garanties du Trésor en matière de droits de succession

     • - Rapporteur: Monsieur Gilles Roth - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  4. Divers

• 10:00  /  01.03.2011

  10:00

  01.03.2011

  Conférence des Présidents

  Maison Printz et Richard - Salle 3
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  1. Travaux parlementaires

• 14:00  /  01.03.2011

  14:00

  01.03.2011

  Commission du Logement

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 19 janvier 2011

  2. Dossier parlementaire n°6252 : Projet de loi introduisant une allocation de logement et une allocation de loyer et portant modification de la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement

     • - Désignation d'un rapporteur
  3. Echange de vues avec Monsieur le Ministre au sujet de l'évolution du "Pacte Logement"

  4. Projet de programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 - Examen du volet relatif à la politique du logement

  5. Divers

• 14:30  /  01.03.2011

  14:30

  01.03.2011

  Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 7 février 2011

  2. COM (2010) 666 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL portant modification de la directive 2000/75/CE en ce qui concerne la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue - Présentation du document - Contrôle du respect du principe de subsidiarité (date limite : 31 mars 2011)

  3. COM (2011) 25 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières premières - Examen du document

  4. COM (2011) 28 Proposition de DÉCISION DU CONSEIL autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 x MON 88017 (MON-89Ø34-3xMON-88Ø17-3), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - Examen du document

  5. COM (2011) 36 Proposition de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 2006/197/CE de la Commission en ce qui concerne le renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché d’aliments pour animaux produits à partir de maïs génétiquement modifié de la lignée 1507 (DAS-Ø15Ø7-1), en application du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - Examen du document

  6. COM (2011) 40 Proposition de DÉCISION DU CONSEIL autorisant la mise sur le marché de produits contenant du coton génétiquement modifié GHB614 (BCS-GH002-5), consistant en ce coton ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) nO1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - Examen du document

  7. Projet de Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 - Examen des aspects relevant directement du domaine de compétences de la commission

  8. Divers

Mercredi 02 mars 2011

• 08:30  /  02.03.2011

  08:30

  02.03.2011

  Commission juridique

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. La prescription des infractions pénales ayant trait à l'exploitation et les abus sexuels d'enfants mineurs - Echange de vues

  2. Dossier parlementaire n°5155 : Projet de loi portant réforme du divorce

     • - Rapporteur: Madame Christine Doerner - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat
• 09:00  /  02.03.2011

  09:00

  02.03.2011

  Commission du Développement durable

  nouvelle heure, nouveau lieu, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 27 janvier et 9 février 2011

  2. Projet de programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 - Examen du volet concernant le développement durable

  3. Dossier parlementaire n°6213 : Projet de loi portant certaines modalités d'application et sanction du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) no 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE

     • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires
  4. Dossier parlementaire n°6224 : Projet de loi portant certaines modalités d'application et sanction du règlement (CE) N°850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE

     • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires
  5. Dossier parlementaire n°6241 : Projet de loi portant exécution et sanction du règlement (CE) N° 1005/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

     • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires
  6. Dossier parlementaire n°6242 : Projet de loi portant exécution et sanction de certains règlements communautaires relatifs aux installations contenant certains gaz à effet de serre fluorés

     • - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis - Présentation et adoption d'une série d'amendements parlementaires
  7. Divers

• 14:30  /  02.03.2011

  14:30

  02.03.2011

  Commission de la Fonction publique et de la Simplification administrative

  ordre du jour modifié Château de Senningen
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  1. Dossier parlementaire n°6075 : Projet de loi portant création d'un Centre de Communications du Gouvernement

     • - Rapporteur : Monsieur Félix Eischen Visite du Centre de Communications du Gouvernement
  2. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2011

  3. Projet de programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (PNR 2020) (cf. lettre du Président de la Chambre des Députés du 28 janvier 2011) - Avis de la Commission

  4. Divers

Jeudi 03 mars 2011

• 09:00  /  03.03.2011

  09:00

  03.03.2011

  Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances · Commission de la Santé et de la Sécurité sociale · Commission des Pétitions · Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
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  1. Echange de vues avec des représentants du Collectif "Si je veux - pour l'autodétermination de la femme" au sujet de la pétition n° 300 demandant que le projet de loi 6103 portant modification de l'article 353 du Code pénal respecte le droit à l'autodétermination de la femme

• 09:00  /  03.03.2011

  09:00

  03.03.2011

  Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation des projets de procès-verbaux des réunions du 27 janvier 2011 et du 10 février 2011

  2. COM (2010) 608 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Vers un Acte pour le Marché unique - Examen d'une prise de position

  3. Dossier parlementaire n°5881A : Projet de loi portant introduction d'un Code de la consommation

     • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat du 15 février 2011
  4. Divers

• 10:30  /  03.03.2011

  10:30

  03.03.2011

  Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2
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  1. Projet de Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 (PNR 2020) - Adoption d'une prise de position

  2. Neuvième programme quinquennal d'équipement sportif: première et deuxième listes

  3. Présentation de la campagne "Bénévole am Sport - Mir brauchen Dech!"

  4. Analyse du document européen suivant: COM(2011) 12 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Développer la dimension européenne du sport SEC (2011) 68 Résumé de l'analyse d'impact SEC (2011) 67 Impact Assessment SEC (2011) 65 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT Ce document ne relève pas du contrôle du principe de subsidiarité.

  5. Divers

• 14:30  /  03.03.2011

  14:30

  03.03.2011

  Commission du Travail et de l'Emploi

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
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  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 3 février 2011

  2. Dossier parlementaire n°6179 : Projet de loi portant: 1. transposition de la directive 2005/47/CE du Conseil du 18 juillet 2005 concernant l'accord entre la Communauté européenne du rail (CER) et la Fédération européenne des travailleurs des transports (ETF) sur certains aspects des conditions d'utilisation des travailleurs mobiles effectuant des services d'interopérabilité transfrontalière dans le secteur ferroviaire; 2. modification du Code du travail

     • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen de l'avis du Conseil d'Etat
  3. Programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020 - Examen du volet concernant le travail et l'emploi

Vendredi 04 mars 2011

Samedi 05 mars 2011

Dimanche 06 mars 2011