Dimanche 22 janvier 2006

Lundi 23 janvier 2006

• 09:00  /  23.01.2006

  09:00

  23.01.2006

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Echange de vues sur la stratégie européenne de la Chambre des Députés et présentation de M. Yves Carl, nouveau représentant permanent de la Chambre des Députés auprès des institutions européennes

  2. Réflexions du Gouvernement sur le Plan D (Démocratie, Dialogue, Débat) de la Commission européenne

  3. Divers

• 14:30  /  23.01.2006

  14:30

  23.01.2006

  Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire et des Comptes

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 janvier 2006

  2. Rapport spécial portant sur le Fonds de la protection de l'Environnement - Désignation d'un rapporteur - Echange de vues avec M. Lucien Lux, Ministre de l'Environnement

  3. Rapport spécial portant sur le contrôle de l'exécution des sixième et septième programmes quinquennaux d'équipement de l'infrastructure touristique - Rapporteur: M. Lucien Clement - Présentation et adoption du projet de rapport modifié

  4. Rapports spéciaux sur les établissements publics contrôlés en 2002 et 2003 - Continuation de la présentation de rapports intermédiaires par les différents rapporteurs

  5. Divers

Mardi 24 janvier 2006

• 16:00  /  24.01.2006

  16:00

  24.01.2006

  Commission des Finances et du Budget

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Echange de vues avec une mission du Fonds Monétaire International sur la situation économique et financière du Luxembourg (voir ordre du jour plus détaillé en annexe)

Mercredi 25 janvier 2006

• 09:00  /  25.01.2006

  09:00

  25.01.2006

  Commission juridique

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5356 : Projet de loi relatif aux procédures d'identification par empreintes génétiques en matière pénale et portant modification du Code d'instruction criminelle

     • - Rapportrice : Madame Christine Doerner - Continuation de l'examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  2. Dossier parlementaire n°5511 : Débat d'orientation sur la sécurité intérieure au Luxembourg

     • - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer - Organisation des travaux en commission
  3. Examen de nouvelles demandes en naturalisation

Jeudi 26 janvier 2006

• 09:00  /  26.01.2006

  09:00

  26.01.2006

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  4, rue du Saint-Esprit
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  1. Dossier parlementaire n°5528 : Projet de loi portant approbation - de la Convention pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine: Convention sur les Droits de l'Homme et la biomédecine, ouverte à la signature, à Oviedo, le 4 avril 1997 - du Protocole additionnel à la Convention pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine, portant interdiction du clonage d'êtres humains, ouvert à la signature, à Paris, le 12 janvier 1998 - du Protocole additionnel à la Convention sur les Droits de l'Homme et la biomédecine relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine, ouvert à la signature, à Strasbourg, le 24 janvier 2002 - du Protocole additionnel à la Convention sur les Droits de l'Homme et la biomédecine, relatif à la recherche biomédicale, ouvert à la signature, à Strasbourg, le 25 janvier 2005 et modifiant la loi du 25 novembre 1982 réglant le prélèvement de substances d'origine humaine

     • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et examen du projet de loi
• 11:00  /  26.01.2006

  11:00

  26.01.2006

  Conférence des Présidents

  ordre du jour modifié 9, rue du Saint-Esprit, Salle de conférences de la Présidence (1er étage)
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  1. Dossier parlementaire n°5525 : Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 21 mai 1999 relatif aux dénominations textiles - Avis de la Conférence des Présidents

  2. Travaux parlementaires

Vendredi 27 janvier 2006

Samedi 28 janvier 2006