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Semaine 02 - January 2009

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Sunday 11th, January 2009

No event planned

Monday 12th, January 2009

  • 09:00  /  12.01.2009
    09:00
    12.01.2009

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues sur la situation internationale

    2. Echange de vues avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et de l'Immigration, sur le conflit israélo-palestinien dans la bande de Gaza

    3. Dossiers européens - Liste des documents transmis par la Commission européenne entre le 16 et le 31 décembre 2008

    4. Divers

  • 10:30  /  12.01.2009
    10:30
    12.01.2009

    Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative, des Media et des Communications

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption des procès-verbaux des réunions des 1er et 8 décembre 2008

    2. Docpa n°5734 : Projet de loi relatif à l'accès aux représentations cinématographiques publiques

      • - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Examen des documents européens suivants: COM(2008)703 COMMUNICATIONDE LA COMMISSIONAU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Procurer les avantages du marché unique en renforçant la coopération administrative - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth COM(2008)720 Proposition modifiée de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL instituant une Autorité européenne du marché des communications électroniques - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel COM (2008) 723 Proposition modifiée de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2002/22/CE concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et services de communications électroniques, la directive 2002/58/CE concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques et le règlement (CE) n° 2006/2004 relatif à la coopération en matière de protection des consommateurs - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer COM(2008) 724 Proposition modifiée de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL modifiant les directives 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques, 2002/19/CE relative à l'accès aux réseaux et services de communications électroniques ainsi qu'à leur interconnexion, et 2002/20/CE relative à l'autorisation des réseaux et services de communications électroniques - Rapporteur : Monsieur Claude Adam C (2008) 5925 RECOMMANDATION DE LA COMMISSION Du 15/X/008 concernant les notifications, délais et consultations prévus par l'article 7 de la directive 2002/21/CE du Parlement européen et du Conseil relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth

    4. Divers, notamment examen du courrier du groupe parlementaire DP du 10 décembre 2008 concernant l'application de certaines dispositions de la loi du 8 juin 2004 sur la liberté d'expression dans les médias

  • 14:30  /  12.01.2009
    14:30
    12.01.2009

    Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

    Annulée Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Rapport spécial sur les aides financières allouées par le Ministère de la Culture, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Echange de vues avec Mme la Secrétaire d'Etat à la Culture, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche concernant les points 7.2, 7.3, 7.6 et 7.7 du rapport sous rubrique

Tuesday 13th, January 2009

Wednesday 14th, January 2009

Thursday 15th, January 2009

  • 09:00  /  15.01.2009
    09:00
    15.01.2009

    Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 30 octobre 2008, des 13 et 27 novembre 2008 ainsi que des 4 et 12 décembre 2008

    2. Présentation du bilan intermédiaire de la mise en oeuvre du plan d'action 2005 - 2009 en matière de lutte contre les drogues et les toxicomanies (demande du groupe parlementaire Déi Gréng)

    3. Proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation (doc. COM (2008) 818 final du 8 décembre 2008) - Examen de la proposition de directive en vue d'un test de subsidiarité de la COSAC

    4. Projet de règlement grand-ducal établissant le plan hospitalier national et déterminant les missions et la composition minimales des structures d'évaluation et d'assurance qualité des prestations hospitalières et les modalités de coordination nationale de ces structures - Suite de l'échange de vues

    5. Organisation de la suite des travaux de la commission

  • 11:00  /  15.01.2009
    11:00
    15.01.2009

    Conférence des Présidents

    Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Docpa n°5965 : Projet de règlement grand-ducal portant abrogation du règlement grand-ducal due 1er décembre 1993 relatif à des modalités d'application et à la sanction du règlement (CEE) N° 793/93 du Conseil du 23 mars 1993 concernant l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes

    2. Docpa n°5966 : Projet de règlement grand-ducal portant abrogation du règlement grand-ducal modifié du 22 janvier 1996 concernant la liste des lois et règlements visés à l'article 13, point 1 cinquième tiret de la loi du 15 juin 1994 - relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses - modifiant la loi du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

    3. Travaux parlementaires

  • 11:00  /  15.01.2009
    11:00
    15.01.2009

    Commission du Travail et de l'Emploi

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°5973 : Projet de loi portant modification de l'article L.511-12 du Code du Travail

      • - Rapporteur: M. Marc Spautz - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 13:45  /  15.01.2009
    13:45
    15.01.2009

    Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne (Euromed)

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Coordination des Réunions de l'APEM

    2. Divers

  • 14:30  /  15.01.2009
    14:30
    15.01.2009

    Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

    nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet et des 12 et 27 novembre 2008

    2. Entrevue au sujet du remembrement forestier à Tarchamps

    3. Divers

  • 14:30  /  15.01.2009
    14:30
    15.01.2009

    Commission des Finances et du Budget

    Salle plénière à l'Hôtel de la Chambre

    1. Docpa n°5901 : Projet de loi portant renforcement des structures de direction de l'Administration des douanes et accises

      • Entrevue avec des représentants de l'Association des Cadres Fonctionnaires de la Douane
  • 16:00  /  15.01.2009
    16:00
    15.01.2009

    Commission de l'Environnement

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 3 décembre 2008

    2. Docpa n°5903 : Projet de loi a) concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) No 166/2006 du Parlement Européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants et modifiant les directives 91/689/CE et 96/61/CE b) portant création d'un registre national des rejets et des transferts de polluants c) modifiant l'article 15 de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés

      • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°5819 : Projet de loi a) relatif aux contrôles et aux sanctions concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques et les restrictions y applicables, telles que ces substances sont visées par le règlement (CE) No 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) , instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement ( CEE) No 793/93 du Conseil et le règlement (CE) No 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission b) modifiant la loi modifiée du 15 juin 1994 - relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses - modifiant la loi du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses c) modifiant la loi du 3 août 2005 relative à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses d) abrogeant la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

      • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    4. Docpa n°5877 : Projet de loi relative à la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux

      • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen d'une proposition d'amendement parlementaire

    5. Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives Directive 2008/103/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 modifiant la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs, en ce qui concerne la mise sur le marché des piles et des accumulateurs - Suite à réserver aux deux directives

    6. Divers

Friday 16th, January 2009

Saturday 17th, January 2009

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