Agenda

Semaine 41 - October 2008

Semaine précédente Semaine suivante
Semaine précédente Semaine suivante

Filter events

By type

Sunday 12th, October 2008

No event planned

Monday 13th, October 2008

  • 09:00  /  13.10.2008
    09:00
    13.10.2008

    Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative, des Media et des Communications

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°5870 : Projet de loi portant création de l'Administration des Services médicaux du Secteur public

      • - Rapporteur : Monsieur Paul-Henri Meyers - Examen et adoption d'une série d'amendements parlementaires

    2. Docpa n°5734 : Projet de loi relatif à l'accès aux représentations cinématographiques publiques

      • - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer - Examen et adoption d'une série d'amendements parlementaires

    3. Examen des documents européens suivants: a) COM (2007) 833 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS - Une approche européenne de l’éducation aux médias dans l’environnement numérique - Rapporteur : Monsieur Claude Adam b) COM(2008) 153 final COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS - RAPPORT D'AVANCEMENT SUR LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE 2007 (13e RAPPORT) - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel c) COM (2008) 199 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Préparer l’avenir numérique de l’Europe Examen à mi-parcours de l’initiative i2010 - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel

    4. COM (2008) 481 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Huitième communication relative à l'application des articles 4 et 5 de la directive 89/552/CEE "Télévision sans frontières", telle que modifiée par la directive 97/36/CE, pour la période 2005-2006 - Désignation d'un rapporteur

    5. Divers

  • 09:00  /  13.10.2008
    09:00
    13.10.2008

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues sur la situation internationale

    2. Echange de vues avec M. Fari Khabirpour sur le concept du centre de rétention

    3. Dossiers européens - Liste des documents communiqués par la Commission européenne entre les 16 et 30 septembre 2008 - Suivi des documents B qui sont dans la compétence de la commission COM (2008) 486 - Quatrième rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le maintien de l'obligation de visa par certains pays tiers en violation du principe de réciprocité Rapporteur: M. Fayot COM (2008) 496 - Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la gestion des fonds de l'UE en Bulgarie Rapporteur: M. Fayot SEC (2008) 2109 - Projet de décision du Parlement européen, du Conseil, de la Commission, de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Comité économique et social européen et du Comité des Régions relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office des publications de l'Union européenne Rapporteur: M. Angel SEC (2008) 2374 - Commission staff working document: Synthesis of the replies to the green paper on bio-preparedness Rapporteur: M. Oberweis - Désignation de rapporteurs COM (2008) 586 - Rapport de la Commission sur la subsidiarité et la proportionnalité (15e rapport "Mieux légiférer", 2007) SEC (2008) 2062 - Document de travail des services de la Commission. Annexe au rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen. Rapport annuel 2008 sur les politiques communautaires en matière de développement et d'aide extérieure et sur leur mise en oeuvre en 2007 SEC (2008) 2499 - Commission staff working document "The Barcelona Process: Union for the Mediterranean. A reinforced regional partnership. Proposals for the 2009 work programme to be adopted at the 10th Euro-Mediterranean meeting of ministers of Foreign Affairs (Marseille, 3-4 November 2008)"

    4. Divers

  • 10:30  /  13.10.2008
    10:30
    13.10.2008

    Commission de l'Environnement

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. A) COM (2008) 409 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN Examen de la politique environnementale 2007 B) SEC (2008) 2319 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT Implementation framework of the global climate change alliance C) COM (2008) 401 Proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL établissant un système de label écologique communautaire D) COM (2008) 505-1 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Vera l'élimination totale des substances appauvrissant la couche d'ozone - Mieux légiférer en mettant à profit vingt années d'expérience COM (2008) 505-2 Proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (Refonte) PARTIE 2 E) COM (2008) 532 RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA RECOMMANDATION 1999/519/CE DU CONSEIL DU 12 JUILLET 1999 RELATIVE À LA LIMITATION DE L'EXPOSITION DU PUBLIC AUX CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES (DE 0 Hz À 300 GHz) Deuxième rapport sur la mise en oeuvre 2002-2007 F) COM (2008) 542 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL SIXIEME RAPPORT SUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS ET DES COMBUSTIBLES IRRADIES DANS L'UNION EUROPEENNE - Examen des documents

    2. Divers

  • 14:30  /  13.10.2008
    14:30
    13.10.2008

    Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Pavillon luxembourgeois pour l'exposition universelle Shanghai Chine 2010 - Echange de vues avec M. Jeannot Krecké, Ministre de l'Economie et du Commerce extérieur

    2. Résolution adoptée par la Chambre des Députés le 21 mai 2004 sur le contrôle de la Cour des Comptes - Discussion générale

Tuesday 14th, October 2008

  • 09:00  /  14.10.2008
    09:00
    14.10.2008

    Commission des Classes moyennes, du Tourisme et du Logement

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Docpa n°5696 : Projet de loi portant : 1. promotion de l'habitat et création d'un pacte logement avec les communes, 2. sur le droit d'emphytéose et le droit de superficie, 3. modification a) de la loi modifiée du 16 octobre 1934 concernant l'évaluation des biens et valeurs; b) de la loi modifiée du 1er décembre 1936 sur l'impôt foncier; c) de la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement; d) de la loi modifiée du 10 décembre 1998 portant création de l'établissement public dénommé "Fonds d'assainissement de la Cité Syrdall"; e) de la loi modifiée du 30 juillet 2002 déterminant différentes mesures fiscales destinées à encourager la mise sur le marché et l'acquisition de terrains à bâtir et d'immeubles d'habitation; f) de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain; g) de la loi du 21 septembre 2006 sur le bail à usage d'habitation et modifiant certaines dispositions du Code civil

      • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Echange de vues suite à la demande du groupe "Déi Gréng"

    2. Saisie de la Commission européenne d'une plainte concernant les distorsions de concurrence suite au Pacte Logement - Echange de vues suite à la demande de l'ADR

  • 15:15  /  14.10.2008
    15:15
    14.10.2008

    Plenary session No.1

    Replay

    1. Ouverture de la session ordinaire 2008-2009

    2. Composition des organes de la Chambre

    3. Déclaration de M. Jean-Claude Juncker, Premier Ministre, Ministre des Finances, au sujet de la crise mondiale dans le secteur financier Suivie d'un débat

Wednesday 15th, October 2008

  • 15.10.2008
    15.10.2008

    Scheduled Plenary session

  • 09:00  /  15.10.2008
    09:00
    15.10.2008

    Commission juridique

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°5155 : Projet de loi portant réforme du divorce

      • - Rapportrice: Madame Christine Doerner - Organisation des travaux - Examen de l'avis du Conseil d'Etat du 16 mars 2004

    2. Examen de nouvelles demandes en naturalisation

  • 09:00  /  15.10.2008
    09:00
    15.10.2008

    Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption des procès-verbaux des réunions des 25 septembre et 1er octobre 2008

    2. Docpa n°5805 : Projet de loi portant modification du Code du travail

      • - Rapporteur : Monsieur John Castegnaro - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    3. Docpa n°5622 : Projet de loi portant réforme de la formation professionnelle et portant modification a) de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat; b) de la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l'enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; c) de la loi du 1er décembre 1992 portant 1. création d'un établissement public pour le développement de la formation professionnelle continue et 2. fixation des cadres du personnel des Centres de formation professionnelle continue; d) de la loi du 31 juillet 2006 portant introduction d'un Code du Travail

      • - Rapporteur : Monsieur John Castegnaro - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Divers

  • 10:30  /  15.10.2008
    10:30
    15.10.2008

    Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

    Annulée Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Continuation des discussions relatives à un nouvel ordonnancement de la Constitution concernant les articles 89, 126, 134, paragraphe (3) et 142 tels que proposés

    2. Docpa n°5458 : Projet de loi portant modification de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat

      • - Rapporteur : Monsieur Paul-Henri Meyers - Suite à réserver au projet de loi
  • 14:00  /  15.10.2008
    14:00
    15.10.2008

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°5882 : Projet de loi portant création de la Commission consultative des Droits de l'Homme du Grand-Duché de Luxembourg

      • - Rapporteur : Madame Lydie Err - Analyse de l'avis du Conseil d'Etat et des avis des chambres professionnelles - Présentation et adoption d'un projet de rapport
  • 14:30  /  15.10.2008
    14:30
    15.10.2008

    Plenary session No.2

    Replay

    1. Dossier parlementaire n°5595 : Proposition de révision de l'article 10 de la Constitution - Rapporteur : Monsieur Paul-Henri Meyers

    2. Dossier parlementaire n°5672 : Proposition de révision de l'article 9, alinéa 1er de la Constitution - Rapporteur : Monsieur Paul-Henri Meyers

    3. Dossier parlementaire n°5620 : Projet de loi sur la nationalité luxembourgeoise - Rapporteur : Monsieur Laurent Mosar

    4. Dossier parlementaire n°5842 : Projet de loi portant amélioration du cadre législatif de la place financière de Luxembourg et modifiant - les dispositions concernant les lettres de gage dans la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier - loi modifiée du 15 juin 2004 relative à la société d'investissement en capital à risque (SICAR) - la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création d'une commission de surveillance du secteur financier - la loi modifiée du 23 décembre 1998 relative au statut monétaire et à la Banque centrale du Luxembourg - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel

    5. Dossier parlementaire n°5698B : Projet de loi portant adaptations et modifications de la loi du 29 mars 1978 concernant la reconnaissance des droits sur aéronef pour certaines catégories de biens aéronautiques - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert

    6. Dossier parlementaire n°5696 : Projet de loi portant : 1. promotion de l'habitat et création d'un pacte logement avec les communes, 2. sur le droit d'emphytéose et le droit de superficie, 3. modification a) de la loi modifiée du 16 octobre 1934 concernant l'évaluation des biens et valeurs; b) de la loi modifiée du 1er décembre 1936 sur l'impôt foncier; c) de la loi modifiée du 25 février 1979 concernant l'aide au logement; d) de la loi modifiée du 10 décembre 1998 portant création de l'établissement public dénommé "Fonds d'assainissement de la Cité Syrdall"; e) de la loi modifiée du 30 juillet 2002 déterminant différentes mesures fiscales destinées à encourager la mise sur le marché et l'acquisition de terrains à bâtir et d'immeubles d'habitation; f) de la loi modifiée du 19 juillet 2004 concernant l'aménagement communal et le développement urbain; g) de la loi du 21 septembre 2006 sur le bail à usage d'habitation et modifiant certaines dispositions du Code civil - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert

Thursday 16th, October 2008

  • 16.10.2008
    16.10.2008

    Scheduled Plenary session

  • 09:00  /  16.10.2008
    09:00
    16.10.2008

    Commission de l'Environnement

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2008

    2. Docpa n°5819 : Projet de loi a) concernant certaines modalités d'application et la sanction du règlement (CE) N° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) N° 793/93 du Conseil et le règlement (CE) N° 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE b) modifiant la loi modifiée du 15 juin 1994 - relative à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses - modifiant la loi du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses c) modifiant la loi du 3 août 2005 relative à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses d) abrogeant la loi modifiée du 11 mars 1981 portant réglementation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

      • - Rapporteur : Monsieur Roger Negri - Examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Docpa n°5877 : Projet de loi relative à la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Directive 2007/2/CE du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) - affectation

    5. Divers

  • 09:00  /  16.10.2008
    09:00
    16.10.2008

    Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°5584 : Projet de loi relatif aux soins palliatifs, à la directive anticipée et à l'accompagnement en fin de vie et modifiant : 1. le Code des assurances sociales; 2. la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat; 3. la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des fonctionnaires communaux; 4. le Code du travail

      • - Rapportrice: Madame Lydia Mutsch

      • Docpa n°4909 : Proposition de loi sur le droit de mourir en dignité par l'euthanasie et l'assistance au suicide

        • - Rapporteurs: Madame Lydie Err et Monsieur Jean Huss - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat
  • 10:30  /  16.10.2008
    10:30
    16.10.2008

    Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Mesures concrètes réalisées depuis novembre 2007 au Ministère de l'Intérieur afin d'améliorer la situation décrite dans la motion du groupe parlementaire "Déi Gréng" du 25 octobre 2007 et notamment en relation avec "le constat de maintes communes qui déplorent des déficits d'ordre organisationnel, structurel et décisionnel au sein du Ministère de l'Intérieur"

  • 11:00  /  16.10.2008
    11:00
    16.10.2008

    Conférence des Présidents

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Docpa n°5931 : Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 30 juillet 2002 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail

    2. Travaux parlementaires

  • 14:30  /  16.10.2008
    14:30
    16.10.2008

    Plenary session No.3

    Replay

    1. Débat de consultation sur le projet de Plan national pour l’innovation et le plein emploi, élaboré par le Gouvernement dans le cadre du nouveau cycle triennal de la stratégie de Lisbonne (2008-2010)

Friday 17th, October 2008

Saturday 18th, October 2008

No event planned
Previous week
Previous week
Next week
Next week