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Semaine 37 - September 2008

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Sunday 14th, September 2008

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Monday 15th, September 2008

  • 09:00  /  15.09.2008
    09:00
    15.09.2008

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration · Délégation à l'Assemblée Parlementaire de l'OTAN

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues avec M. Jean-Louis Schiltz, Ministre de la Défense: - la réforme de l'armée (1er bilan) - avis de la commission sur la prolongation de la participation luxembourgeoise aux opérations de maintien de la paix (OMP) en Bosnie, au Liban et au Tchad

    2. Echange de vues sur la situation internationale

    3. Dossiers européens - Liste des documents communiqués par la Commission européenne entre le 16 juillet et le 31 août 2008 - Suivi des documents B qui sont dans la compétence de la commission COM (2008) 379 - Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Rapport annuel 2008 sur les politiques de développement et d'aide extérieure de la Communauté européenne et leur mise en oeuvre en 2007 Rapporteur: M. Marc Angel COM (2008) 449 - Rapport de la Commission - Direction générale de l'aide humanitaire (ECHO) - Rapport annuel 2007 SEC (2008) 1991 - Commission Staff Working paper: European Consensus on Humanitarian Aid - Action Plan Rapporteur: M. Marc Angel SEC (2008) 2109 - Projet de décision du Parlement européen, du Conseil, de la Commission, de la Cour de Justice, de la Cour des Comptes, du Comité économique et social européen et du Comité des Régions relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office des publications de l'Union européenne - Désignation de rapporteurs: COM (2008) 486 - Quatrième rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur le maintien de l'obligation de visa par certains pays tiers en violation du principe de réciprocité COM (2008) 496 - Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la gestion des fonds de l'UE en Bulgarie SEC (2008) 2374 - Commission staff working document: Synthesis of the replies to the green paper on bio-preparedness

    4. Divers

  • 14:30  /  15.09.2008
    14:30
    15.09.2008

    Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Adoption des procès-verbaux des réunions du 15 juillet, 21 juillet et 23 juillet 2008

    2. Examen d'une série de décisions de passer-outre (voir courrier électronique du 8 juillet 2008)

Tuesday 16th, September 2008

  • 09:00  /  16.09.2008
    09:00
    16.09.2008

    Commission du Travail et de l'Emploi

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juillet 2008

    2. Docpa n°5144 : Projet de loi contribuant au rétablissement du plein emploi et complétant 1. le livre V du Code du Travail par un Titre IX nouveau 2. l'article L. 631-2 du Code du Travail

      • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Examen du deuxième avis complémentaire du Conseil d'Etat

    3. Etat et organisation des travaux de la commission

  • 09:00  /  16.09.2008
    09:00
    16.09.2008

    Commission des Affaires intérieures et de l'Aménagement du Territoire

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Docpa n°5859 : Projet de loi portant modification de la loi électorale modifiée du 18 février 2003

      • - Continuation des travaux
  • 09:00  /  16.09.2008
    09:00
    16.09.2008

    Commission des Finances et du Budget

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°5900 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2009 - Désignation du rapporteur

    2. Docpa n°5757 : Projet de loi ayant pour objet la coopération interadministrative et judiciaire et le renforcement des moyens de l'Administration des Contributions Directes, de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines et de l'Administration des Douanes et Accises et portant modification de - la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée; - la loi générale des impôts ("Abgabenordnung") ; - la loi modifiée du 17 avril 1964 portant réorganisation de l'Administration des Contributions Directes; - la loi modifiée du 20 mars 1970 portant réorganisation de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines; - la loi modifiée du 27 novembre 1933 concernant le recouvrement des contributions directes et des cotisations d'assurance sociale

      • - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
  • 10:30  /  16.09.2008
    10:30
    16.09.2008

    Commission de l'Education nationale et de la Formation professionnelle

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption des procès-verbaux des réunions du 25 juin et des 2, 9 et 10 juillet 2008

    2. Docpa n°5787 : Projet de loi portant 1. fixation des conditions d'engagement et de travail des chargés d'éducation à durée déterminée et à tâche complète ou partielle des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique, 2. fixation des modalités, du programme et du déroulement de la formation spécifique des chargés d'éducation à durée indéterminée et à durée déterminée et à tâche complète ou partielle, 3. création d'une réserve nationale de maîtres-auxiliaires pour les établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique, 4. fixation de la rémunération des chargés d'éducation à durée déterminée et à tâche complète ou partielle ainsi que des maîtres-auxiliaires à tâche complète ou partielle, 5. modification de la loi du 29 juin 2005 fixant les cadres du personnel des établissements d'enseignement secondaire et secondaire technique

      • - Continuation des travaux

    3. Docpa n°5884 : Projet de loi portant création d'un Institut national des langues et portant modification a) de la loi du 19 juillet 1991 portant création d'un Service de la formation des adultes et donnant un statut légal au Centre de langues Luxembourg; b) de la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat; c) de la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat.

      • - Continuation des travaux

    4. Divers, notamment - calendrier des travaux - préparation de l'entrevue avec les représentants de l'Université du Luxembourg

Wednesday 17th, September 2008

Thursday 18th, September 2008

Friday 19th, September 2008

Saturday 20th, September 2008

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