7811
Débat d'orientation
Vide
A propos du dossier
Débat d'orientation sur le rapport d'activité de l'Ombudsman (2019)
Document de dépôt
7811
Vide
Dernière mise à jour · 14.07.2021
Informations
- Type
- Débat d'orientation
- Author
- Commission des Pétitions
- Date of submission
- 26.04.2021
- Reporter
- Paul Galles
Références au dossier
06
May
2021
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
09:00
18
May
2021
Commission de la Santé et des Sports
09:00
19
May
2021
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
10:30
21
May
2021
Commission des Finances et du Budget
10:30
31
May
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:30
02
Jun
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
15:30
02
Jun
2021
Commission de la Justice
08:30
03
Jun
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
15:30
03
Jun
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Commission du Logement
10:30
04
Jun
2021
Commission de la Famille et de l'Intégration
08:00
10
Jun
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
10
Jun
2021
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
09:00
10
Jun
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
08:00
11
Jun
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
12:30
17
Jun
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
10:30
02
Jul
2021
Commission des Finances et du Budget
10:45
06
May
2021
Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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18
May
2021
Commission de la Santé et des Sports
a lieu par visioconférence
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19
May
2021
Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
Voir la réunion
21
May
2021
Commission des Finances et du Budget
a lieu par visioconférence
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31
May
2021
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
a lieu par visioconférence
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02
Jun
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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02
Jun
2021
Commission de la Justice
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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03
Jun
2021
Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural
a lieu par visioconférence
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03
Jun
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
Commission du Logement
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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04
Jun
2021
Commission de la Famille et de l'Intégration
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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10
Jun
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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10
Jun
2021
Commission de la Mobilité et des Travaux publics
a lieu par visioconférence
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10
Jun
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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11
Jun
2021
Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes
a lieu par visioconférence
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17
Jun
2021
Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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02
Jul
2021
Commission des Finances et du Budget
ordre du jour modifié
a lieu par visioconférence
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Activités sur le dossier
soifuzgdh
| Date | Description | Intervenant | Liens et Documents |
|---|---|---|---|
| 21.04.2021 | Nomination de rapporteur(s) Rapporteur(s) : Monsieur Paul Galles | Paul Galles |
|
| 26.04.2021 | Déposé | Commission des Pétitions | |
| 06.05.2021 | Commission de l'Economie, de la Protection des consommateurs et de l'Espace | ||
| 18.05.2021 | Commission de la Santé et des Sports | ||
| 19.05.2021 | Commission de l'Education nationale, de l'Enfance, de la Jeunesse, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche | ||
| 21.05.2021 | Commission des Finances et du Budget | ||
| 31.05.2021 | Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | ||
| 02.06.2021 | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural Commission de l'Environnement, du Climat, de l'Energie et de l'Aménagement du territoire | ||
| 02.06.2021 | Commission de la Justice | ||
| 03.06.2021 | Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural | ||
| 03.06.2021 | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes Commission du Logement | ||
| 04.06.2021 | Commission de la Famille et de l'Intégration | ||
| 10.06.2021 | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | ||
| 10.06.2021 | Commission de la Mobilité et des Travaux publics | ||
| 10.06.2021 | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes | ||
| 11.06.2021 | Commission des Affaires intérieures et de l'Egalité entre les femmes et les hommes | ||
| 17.06.2021 | Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale | ||
| 02.07.2021 | Commission des Finances et du Budget | ||
| 14.07.2021 | Vidé en séance publique n°69 |
|