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Semaine 39 - September 2009

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Sunday 27th, September 2009

No event planned

Monday 28th, September 2009

Tuesday 29th, September 2009

  • 09:00  /  29.09.2009
    09:00
    29.09.2009

    Commission du Logement

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Organisation des travaux

    2. Présentation par Monsieur Marco Schank, Ministre du Logement, du programme gouvernemental en matière de logement

    3. Divers

  • 09:30  /  29.09.2009
    09:30
    29.09.2009

    Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°5721 : Projet de loi portant approbation de l'Acte final de la Conférence internationale et de la décision de la Conférence sur la Charte de l'Energie relative à l'amendement des dispositions commerciales du Traité sur la Charte de l'Energie, adoptés à Bruxelles, les 23 et 24 avril 1998

      • - Rapporteur : Monsieur Alex Bodry - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    2. Divers

  • 14:30  /  29.09.2009
    14:30
    29.09.2009

    Commission des Finances et du Budget

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Docpa n°6100 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2010

      • - Rapporteur: M. Lucien Thiel - Echange de vues sur les grandes lignes du projet de budget avec le Ministre des Finances et le Directeur de l'Inspection générale des Finances

    2. Echange de vues sur l'évolution mensuelle de la situation budgétaire

    3. Docpa n°5980 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Moldavie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et la fortune et du Protocole y relatif, signés à Chisinau, le 11 juillet 2007

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Examen et adoption d'un projet de rapport

    4. Docpa n°5992 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Géorgie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, ainsi que du Protocole y relatif, signé à Luxembourg le 15 octobre 2007

      • - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Examen et adoption d'un projet de rapport

    5. Divers

Wednesday 30th, September 2009

No event planned

Thursday 01st, October 2009

  • 09:00  /  01.10.2009
    09:00
    01.10.2009

    Commission de la Culture

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Organisation des travaux

    2. Présentation par Madame Octavie Modert, Ministre de la Culture, du programme gouvernemental en matière de culture

    3. Docpa n°5865 : Projet de loi portant approbation de l'Accord de coopération entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République Démocratique Populaire Lao dans les domaines de la culture, de l'enseignement supérieur et de la recherche, signé à Vientiane, le 16 octobre 2007

      • - Désignation d'un rapporteur - Présentation et adoption d'un projet de rapport

    4. Divers

  • 10:30  /  01.10.2009
    10:30
    01.10.2009

    Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Approbation des procès-verbaux des 17 et 24 septembre 2009

    2. Décisions quant aux propositions de loi 4680, 4873, 5776 et 5960, conformément aux dispositions transitoires du Règlement de la Chambre des Députés [Extrait de la modification du Règlement de la Chambre des Députés relative aux propositions de loi - 8 janvier 2009: Art. II.- Disposition transitoire. Sans préjudice de l'article 64 du Règlement de la Chambre des Députés, toutes les propositions de loi sont retirées du rôle au moment de l’entrée en vigueur de la présente modification du Règlement, à l'exception de celles faisant l'objet d'un examen en cours par une commission. La Chambre est informée du retrait. Art. III.- Entrée en vigueur. Par dérogation à l'article 205 du Règlement, la présente modification entre en vigueur le jour de la première séance publique de la session ordinaire 2009-2010. Il résulte de ces dispositions transitoires que chaque commission parlementaire devra déterminer parmi les propositions de loi dont elle est saisie, celles qu’elle considère comme étant en cours d’examen. Ces dernières resteront inscrites au Rôle, les autres en seront retirées.] (cf. état des travaux de la commission transmis par courrier électronique le 14 septembre 2009)

    3. Présentation et analyse du programme gouvernemental en matière d'éducation nationale (suite)

    4. Echange de vues avec Mme la Ministre de l'Education nationale et de la Formation professionnelle Mady Delvaux-Stehres au sujet des nouveaux règlements grand-ducaux concernant l'enseignement fondamental

  • 11:00  /  01.10.2009
    11:00
    01.10.2009

    Conférence des Présidents

    Annulée Maison Printz et Richard - Salle 3

    1. Travaux parlementaires

Friday 02nd, October 2009

Saturday 03rd, October 2009

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