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Sonntag 23 November 2008

Kein Ereignis

Montag 24 November 2008

  • 09:00  /  24.11.2008
    09:00
    24.11.2008

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
    1. Situation internationale

    2. Préparation de la visite du Président de la Commission européenne, M. Barroso, le 4 décembre 2008

    3. Tableau des dossiers transmis par la Commission européenne

    4. Divers

  • 09:00  /  24.11.2008
    09:00
    24.11.2008

    Commission des Travaux publics

    Maison Printz et Richard - Salle 1
    1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10.11.2008

    2. Docpa n°5952 : Projet de loi relatif à la réhabilitation des infrastructures techniques primaires de la Caserne Grand-Duc Jean au Herrenberg à Diekirch - Désignation d'un rapporteur

    3. Docpa n°5897 : Projet de loi relatif à la construction de la Maison du Savoir sur la friche industrielle Belval pour les besoins de l'enseignement de l'administration centrale et du rectorat de l'Université du Luxembourg

      • - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval - Présentation du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
    4. Docpa n°5823 : Projet de loi relatif au régime des permissions de voirie

      • - Rapporteur : Monsieur Ali Kaes - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat
    5. Divers

  • 10:30  /  24.11.2008
    10:30
    24.11.2008

    Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative, des Media et des Communications

    Maison Printz et Richard - Salle 1
    1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 2008

    2. Echange de vues avec des représentants de LuxTrust S.A.

    3. Examen des documents européens suivants: a) COM (2008) 572 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS sur le deuxième réexamen de la portée du service universel dans les réseaux et services de communications électroniques, conformément à l'article 15 de la directive 2002/22/CE - Rapporteur : Monsieur Patrick Santer b) COM (2008) 579 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENTEUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS relative aux conclusions du réexamen du fonctionnement du règlement (CE) n0717/2007 du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2007 concernant l'itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile à l'intérieur de la Communauté et modifiant la directive 2002/21/CE - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth c) COM (2008) 580 Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 717/2007 concernant l'itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile à l'intérieur de la Communauté et la directive 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques - rapporteur : Monsieur Gilles Roth d) COM (2008) 594 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Communication sur les réseaux et l'internet du futur - Rapporteur : Monsieur Lucien Thiel

    4. Divers

Dienstag 25 November 2008

Mittwoch 26 November 2008

Donnerstag 27 November 2008

Freitag 28 November 2008

Samstag 29 November 2008

Kein Ereignis