5897

Projet de loi Publié(e) au Journal Officiel
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A propos du dossier

Projet de loi relatif à la construction de la Maison du Savoir à Belval pour les besoins de l'Université du Luxembourg

Document de dépôt
Résumé du dossier
Résume du dossier
5897 Publié(e) au Journal Officiel
Letztes Update · 31.12.2008
Informationen
Type
Projet de loi
Autor
Claude Wiseler
Datum der Einreichung
02.07.2008
Ausschuss
Commission des Travaux publics
Rapport
5897/02 - Rapport de commission(s) : Commission des Travaux publics Rapporteur(s) : Madame Sylvie Duval

Activités sur le dossier

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Activités sur le dossier
Date Beschreibung Intervenant Liens et Documents
02.07.2008 Déposé Claude Wiseler
Document de dépôt
21.10.2008 Avis du Conseil d'Etat (21.10.2008) Conseil d'État
5897/01 - Avis du Conseil d'Etat (21.10.2008)
24.11.2008 Commission des Travaux publics
27.11.2008 Commission des Travaux publics
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Culture
01.12.2008 Rapport de commission(s) : Commission des Travaux publics

Rapporteur(s) : Madame Sylvie Duval 		Commission des Travaux publics
5897/02 - Rapport de commission(s) : Commission des Travaux publics Rapporteur(s) : Madame Sylvie Duval
01.12.2008 Commission des Travaux publics
10.12.2008 Premier vote constitutionnel (Vote Positif)

Une demande de dispense du second vote a été introduite
10.12.2008

5897 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison du Savoir à Belval pour les besoins de l'Université du Luxembourg
- Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval

5898 - Projet de loi relatif à la construction d'un bâtiment administratif pour compte de l'Etat à Belval
- Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval

Séance publique N° 16
Point N° 11 Verbatim - Débat sur le dossier 5897 - Séance du 10.12.2008
19.12.2008

Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (19-12-2008)

Evacué par dispense du second vote (19-12-2008)

Conseil d'État
5897/03 - Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (19-12-2008) Evacué par dispense du second vote (19-12-2008)
31.12.2008 Publié au Mémorial A n°208 en page 3142