Plenary session No. 23
-
00:02:44
Les enjeux de la révision du Code forestier
-
00:12:16
Ouverture de la séance publique
-
00:12:32
Débat de consultation sur la révision du code forestier
-
00:13:05
Exposé
-
00:20:48
Débat
-
00:21:01
Intervention du groupe parlementaire CSV
Martine Hansen -
00:46:53
Intervention du groupe parlementaire LSAP
-
01:06:48
Intervention du groupe parlementaire déi gréng
-
01:07:27
Parole pour fait personnel
Martine Hansen
-
01:23:41
Intervention du groupe parlementaire DP
Max Hahn -
01:43:09
Intervention de la sensibilité politique ADR
Roy Reding
-
01:51:08
Prise de position du Gouvernement
-
-
01:58:47
6924 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 portant création de l'Administration de la nature et des forêts
-
01:58:476924 - Projet de loi modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 portant création de l'Administration de la nature et des forêts
-
01:59:13
Rapport de la Commission de l'Environnement
Henri Kox -
02:01:24
Discussion générale
-
02:01:31
Intervention du groupe parlementaire CSV
-
02:01:48
Intervention du groupe parlementaire LSAP
-
02:01:58
Intervention du groupe parlementaire DP
Max Hahn
-
02:02:28
Prise de position du Gouvernement
-
02:02:37
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
02:03:23
Dispense second vote
-
-
02:03:29
6925 - Projet de loi modifiant la loi du 13 septembre 2012 portant création d'un pacte climat avec les communes
-
02:03:296925 - Projet de loi modifiant la loi du 13 septembre 2012 portant création d'un pacte climat avec les communes
-
02:03:47
Rapport de la Commission de l'Environnement
Henri Kox -
02:07:41
Discussion générale
-
02:08:00
Intervention du groupe parlementaire CSV
Aly Kaes -
02:12:51
Intervention du groupe parlementaire LSAP
-
02:13:22
Intervention du groupe parlementaire DP
Max Hahn
-
02:18:24
Prise de position du Gouvernement
-
02:20:13
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
02:21:04
Dispense second vote
-
-
02:21:18
6927 - Projet de loi modifiant 1) la loi du 25 juillet 2015 portant création du système de contrôle et de sanction automatisé et 2) la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques
-
02:21:186927 - Projet de loi modifiant 1) la loi du 25 juillet 2015 portant création du système de contrôle et de sanction automatisé et 2) la loi modifiée du 14 février 1955 concernant la réglementation de la circulation sur toutes les voies publiques
-
02:21:37
Rapport de la Commission du Développement durable
Josée Lorsché -
02:26:49
Discussion générale
-
02:27:00
Intervention du groupe parlementaire CSV
-
02:31:27
Intervention du groupe parlementaire LSAP
-
02:32:22
Intervention du groupe parlementaire DP
Gusty Graas
-
02:34:06
Prise de position du Gouvernement
François Bausch -
02:37:57
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
02:38:36
Dispense second vote
-
-
02:38:43
6807 - Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 19 juin 2013 relative à l'identification des personnes physiques; 2. la loi électorale modifiée du 18 février 2003
-
02:38:436807 - Projet de loi modifiant 1. la loi modifiée du 19 juin 2013 relative à l'identification des personnes physiques; 2. la loi électorale modifiée du 18 février 2003
-
02:39:52
Vote sur l'annulation du vote du 25 février 2016
-
02:41:05
Vote sur l'ensemble du projet de loi
-
02:42:22
Dispense second vote
-
02:42:38
Fin de la séance publique
-
La séance est trop ancienne pour avoir une liste de présence formattée. Veuillez consulter les archives afin de d’obtenir la liste de présence au format PDF.
Consulter l’archive des listes de présence.-
Débat de consultation sur la révision du code forestier
-
Dossier parlementaire n°6924 : Projet de loi modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 portant création de l'Administration de la nature et des forêts - Rapporteur : Monsieur Henri Kox
-
Dossier parlementaire n°6925 : Projet de loi modifiant la loi du 13 septembre 2012 portant création d'un pacte climat avec les communes - Rapporteur : Monsieur Henri Kox