6043

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
12.05.2009	Déposé	Claude Wiseler	Document de dépôt
30.07.2009	Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Date prévisionnelle du rapport de commission : 28-10-2009	Commission du Développement durable
22.09.2009	Avis du Conseil d'Etat (22.9.2009)	Conseil d'Etat	6043/01 Avis du Conseil d'Etat (22.9.2009)
28.10.2009	Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) :	Commission du Développement durable	6043/02 Rapport de la Commission du Développement durable (28.10.2009)
28.10.2009	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences Humaines à Belval Nouvel intitulé : Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences humaines à Belval
02.12.2009	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°10 Une demande de dispense du second vote a été introduite
02.12.2009	6043 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences humaines à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement		Séance publique N° 10 Point N° 8 Verbatim - Débat sur le dossier 6043 - Séance du 02.12.2009
18.12.2009	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (18-12-2009) Evacué par dispense du second vote (18-12-2009)	Conseil d'Etat	6043/03 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (18.12.2009)
28.12.2009	Publié au Mémorial A n°256 en page 5444

Activités sur le dossier
Date	Description	Intervenant	Liens et Documents
28.12.2009	Publié au Mémorial A n°256 en page 5444
18.12.2009	Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (18-12-2009) Evacué par dispense du second vote (18-12-2009)	Conseil d'Etat	6043/03 Dispense du second vote constitutionnel par le Conseil d'Etat (18.12.2009)
02.12.2009	6043 - Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences humaines à Belval - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement		Séance publique N° 10 Point N° 8 Verbatim - Débat sur le dossier 6043 - Séance du 02.12.2009
02.12.2009	Premier vote constitutionnel (Vote Positif) En séance publique n°10 Une demande de dispense du second vote a été introduite
28.10.2009	Changement d'intitulé Ancien intitulé : Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences Humaines à Belval Nouvel intitulé : Projet de loi relatif à la construction de la Maison des Sciences humaines à Belval
28.10.2009	Rapport de commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) :	Commission du Développement durable	6043/02 Rapport de la Commission du Développement durable (28.10.2009)
22.09.2009	Avis du Conseil d'Etat (22.9.2009)	Conseil d'Etat	6043/01 Avis du Conseil d'Etat (22.9.2009)
30.07.2009	Renvoyé en commission(s) : Commission du Développement durable Rapporteur(s) : Date prévisionnelle du rapport de commission : 28-10-2009	Commission du Développement durable
12.05.2009	Déposé	Claude Wiseler	Document de dépôt