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Semaine 10 - March 2011

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Monday 07th, March 2011

Tuesday 08th, March 2011

Wednesday 09th, March 2011

  • 09.03.2011
    09.03.2011

    Scheduled Plenary session

  • 09:00  /  09.03.2011
    09:00
    09.03.2011

    Commission des Pétitions

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 12 et 19 janvier 2011

    2. Recommandation n° 44 relative au délai de prescription extinctive de droit commun - Examen de la recommandation

    3. Résolution de la Confédération européenne des syndicats sur la gouvernance économique et sociale - Examen de la résolution

    4. Pétition n° 273 contre toute action visant à interdire aux pêcheurs l'accès aux différents lacs de la Haute-Sûre - Examen du courrier de M. le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures

    5. Pétition n° 279 concernant la sauvegarde du diplôme d'Ingénieur Industriel à l'Université du Luxembourg - Conclusions suite à la réunion du 16 février 2011

    6. Pétition n° 301 concernant la sécurité et la capacité de la route nationale N7, plus précisément du tronçon Wemperhardt – Colmar-Berg - Suivi

    7. Examen des réponses des groupes et sensibilités politiques au questionnaire du 15 décembre 2010 concernant l'éventuelle mise en place d'un système de pétition électronique à la Chambre des Députés

    8. Divers

  • 09:00  /  09.03.2011
    09:00
    09.03.2011

    Commission juridique

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 15 décembre 2010, des 5, 12, 19 et 26 janvier 2011 et des 1er, 2, 9 et 16 février 2011

    2. Docpa n°5155 : Projet de loi portant réforme du divorce

      • - Rapporteur : Madame Christine Doerner - Examen de la Section 1.- Du divorce par consentement mutuel (art. 230 à 237)
  • 10:30  /  09.03.2011
    10:30
    09.03.2011

    Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du 9 février 2011

    2. Projet de proposition de loi portant a) modification de la loi du 21 décembre 2007 portant réglementation du financement des partis politiques b) modification de la loi électorale modifiée du 18 février 2003 - Présentation et adoption d'un projet de proposition de loi modifié

  • 10:30  /  09.03.2011
    10:30
    09.03.2011

    Commission du Développement durable

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions du 16 février 2011 (10h30 et 14h00) et du 2 mars 2011

    2. Docpa n°6255 : Projet de loi relatif à la Bibliothèque universitaire à Belval

      • - Désignation d'un rapporteur

    3. Docpa n°6256 : Projet de loi relatif à la réalisation des aménagements urbains de la Cité des Sciences à Belval

      • - Désignation d'un rapporteur

    4. Transactions en matière de droits d'émission de gaz à effets de serre utilisant les mécanismes flexibles prévus par le Protocole de Kyoto

    5. Docpa n°6199 : Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 19 avril 2002 relatif à des modalités d'application et à la sanction du règlement (CE) n°761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)

      • - Examen du projet de règlement grand-ducal

    6. Docpa n°6225 : Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 26 janvier 2006 - portant certaines modalités d'application et sanction du règlement (CE) N° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les polluants organiques persistants et modifiant la directive 79/117/CEE - modifiant l'annexe II du règlement grand-ducal modifié du 14 décembre 1994 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

      • - Examen du projet de règlement grand-ducal

    7. Examen des documents européens suivants: COM (2011) 21 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Une Europe efficace dans l'utilisation des ressources - initiative phare relevant de la stratégie Europe 2020 COM (2011) 31 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL - Energies renouvelables: progrès accomplis pour atteindre l'objectif de 2020 COM(2011) 13 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS concernant la stratégie thématique pour la prévention et le recyclage des déchets COM (2011) 14 : RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur l'évaluation intermédiaire de l'entreprise commune SESAR et de l'avancement de la mise en ?uvre du plan directeur européen de gestion du trafic aérien COM (2011) 17 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - La contribution de la politique régionale à une croissance durable dans le contexte de la stratégie «Europe 2020» COM(2011) 25 : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - RELEVER LES DEFIS POSES PAR LES MARCHES DES PRODUITS DE BASE ET LES MATIERES PREMIERES

    8. Divers

  • 11:00  /  09.03.2011
    11:00
    09.03.2011

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Echange de vues avec M. Jean-Jacques Dordain, directeur général de l'"Agence spatiale européenne"

  • 14:30  /  09.03.2011
    14:30
    09.03.2011

    Plenary session No.26

    Replay

    1. Débat d'orientation sur le projet de programme national de réforme du Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de la stratégie Europe 2020

    2. Heure d'actualité du groupe DP sur l'aide à l'enfance

Thursday 10th, March 2011

  • 10.03.2011
    10.03.2011

    Scheduled Plenary session

  • 10:30  /  10.03.2011
    10:30
    10.03.2011

    Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Approbation des projets de procès-verbaux des 3, 10 et 17 février 2011

    2. Examen des documents européens suivants: COM(2011) 19 Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL concernant les politiques de réduction de l?abandon scolaire SEC(2011) 98 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Résumé de l?analyse d?impact SEC(2011) 97 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT Impact assessment SEC(2011) 96 COMMISSION STAFF WORKING PAPER Reducing early school leaving Ce document est soumis au contrôle du respect du principe de subsidiarité. COM(2011) 18 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS La lutte contre l?abandon scolaire : une contribution essentielle à la stratégie Europe 2020 - Rapporteur: M. Ben Fayot

    3. Docpa n°6253 : Débat d'orientation sur les différents types d'enseignants du système scolaire luxembourgeois

      • - Rapporteur: M. Claude Adam - Organisation des travaux

    4. Divers

Friday 11th, March 2011

Saturday 12th, March 2011

No event planned

Sunday 13th, March 2011

No event planned
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