Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Media et des Communications

Meeting - 11 February 2010

Sessions and meetings

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2010

  2. Présentation des dossiers européens suivants: COM (2009) 532 Communication de la Commission : Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot COM (2009) 589 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Surveillance mondiale de l’environnement et de la sécurité (GMES): défis à relever et prochaines étapes concernant la composante spatiale - Rapporteur : Monsieur Marcel Oberweis COM (2009) 149 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS relative à la protection des infrastructures d'information critiques. « Protéger l'Europe des cyberattaques et des perturbations de grande envergure : améliorer l'état de préparation, la sécurité et la résilience » - Rapporteur : Monsieur Claude Haagen COM (2009) 586 Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Le dividende numérique, source d’avantages sociaux et de croissance économique - Rapportrice : Madame Sylvie Andrich-Duval

  3. Divers