Agenda
Semaine 37 - September 2013
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Monday 09th, September 2013
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09:00 / 09.09.201309:0009.09.2013
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Adoption des projets de procès-verbal des réunions du 27 mai, 10 et 17 juin, 8 et 15 juillet 2013
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Adoption de la liste des documents transmis par les institutions européennes entre le 31 août et le 6 septembre 2013
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Participation du Luxembourg à la mission d'observation de l'Union européenne en Géorgie - Avis de la Commission
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Prolongation de la participation du Luxembourg à la Force de l'OTAN au Kosovo (KFOR) - Avant-projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement modifié du 17 novembre 2011 concernant la participation du Luxembourg à la Force de l'OTAN au Kosovo (KFOR) - Avis de la Commission
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14:30 / 09.09.201314:3009.09.2013
Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux · Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)
nouveau lieu, ordre du jour modifié CR337-
Visite du tronçon luxembourgeois de la Vennbahn - Visite de la Vennbahn, nouvelle piste cyclable dune longueur totale denviron 125 km, reliant le Grand-Duché de Luxembourg (Troisvierges) à Aix-la-Chapelle en passant par la Belgique - 15 minutes à vélo sur le tracé de la Vennbahn vers lancienne maison de garde à Goedange (MTB et e-Bikes disponibles sur place) - Déplacement en vélo vers le portail sud de lancien tunnel ferroviaire frontalier de Wilwerdange/Lengeler à travers la tranchée daccès au tunnel bordée darcades de soutènement (ca. 1 km) - Explications sur les mesures de protection de lenvironnement (espèce rare de chauves-souris) - Retour vers la maison de garde à Goedange et fin de la visite Durée de la visite : 1 heure Prière de se munir de chaussures solides et le cas échéant de vêtements adaptés à la pratique du vélo.
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Tuesday 10th, September 2013
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08:30 / 10.09.201308:3010.09.2013
Commission de Contrôle parlementaire du Service de Renseignement de l'Etat
Locaux du Service de Renseignement de l'Etat-
Volet NSA (National Security Agency)
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Continuation de l'examen de dossiers individuels
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Comptes rendus opérationnels mensuels à partir du mois de mai 2013
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Wednesday 11th, September 2013
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10:30 / 11.09.201310:3011.09.2013
Commission du Contrôle de l'exécution budgétaire
Maison Printz et Richard - Salle 2-
Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 15 et 19 juillet 2013
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Etat des travaux
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Divers
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14:30 / 11.09.201314:3011.09.2013
Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux
nouvelle date Maison Wiltheim - Salle 6-
Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du 17 juillet 2013
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Visites de travail: -Centre de rétention -SIDOR -Cent Buttek
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Conférence Forêts à Wageningen et Utrecht
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Suite des travaux de la présidence luxembourgeoise
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Divers
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Thursday 12th, September 2013
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09:00 / 12.09.201309:0012.09.2013
Commission de l'Economie, du Commerce extérieur et de l'Economie solidaire
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Approbation des projets de procès-verbal des réunions du 3, 13 et 20 juin 2013 et du 1er juillet 2013
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Examen des documents européens suivants: COM(2013) 512: Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage assistées, modifiant le règlement (CE) n°2006/2004 et la directive 2011/83/UE, et abrogeant la directive 90/314/CEE du Conseil Le dossier précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de subsidiarité a débuté le 19.07.2013 et prend fin le 14.10.2013. COM(2013) 484: Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n°1365/2006 relatif aux statistiques des transports de marchandises par voies navigables intérieures, en ce qui concerne l'attribution de pouvoirs délégués et de compétences d'exécution à la Commission en vue de l'adoption de certaines mesures Le dossier précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de subsidiarité a débuté le 01.07.2013 et prendra fin le 26.09.2013. COM(2013) 404: Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à certaines règles régissant les actions en dommages et intérêts en droit interne pour les infractions aux dispositions du droit de la concurrence des Etats membres et de l'UE SWD(2013) 203 Impact Assessment SWD(2013) 204 Résumé de l'analyse d'impact Le dossier précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Le délai de huit semaines a débuté le 17 juin 2013 et prendra fin le 11 septembre 2013. COM(2013) 296: Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour l'accès au marché des services des services portuaires et la transparence financière des ports SWD(2013) 181 Impact Assessment (Vol 1-3) SWD(2013) 182 Résumé de l'analyse d'impact SWD(2013) 183 Commission Staff Working document: Implementation plan Le dossier précité relève du contrôle du principe de subsidiarité. Les dates relatives à la période de la subsidiarité n'ont pas été communiquées.
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Divers
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09:00 / 12.09.201309:0012.09.2013
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
Maison Printz et Richard - Salle 2-
Adoption des projets de procès-verbal des réunions du 1er juillet et du 29 août 2013
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Entrevue avec Monsieur le Ministre des Affaires étrangères sur la crise en Syrie
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Divers
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