Agenda
Semaine 39 - September 2009
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Monday 21st, September 2009
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09:00 / 21.09.200909:0021.09.2009
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Echange de vues sur la situation internationale
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Echange de vues avec Mme Marie-Josée Jacobs, Ministre de la Coopération et de l'Action humanitaire - Présentation du programme gouvernemental en matière de coopération - Présentation du rapport annuel 2008 sur la coopération luxembourgeoise au développement
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Divers
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Tuesday 22nd, September 2009
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09:00 / 22.09.200909:0022.09.2009
Commission du Travail et de l'Emploi
ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1-
Organisation des travaux en commission
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Présentation par le Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Immigration M. Nicolas Schmit du programme gouvernemental en matière de travail et d'emploi
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Projet de loi concernant certaines mesures visant à atténuer les effets de la crise économique sur l'emploi des jeunes - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi
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09:00 / 22.09.200909:0022.09.2009
Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances
Maison Printz et Richard - Salle 2-
Organisation des travaux en commission
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Présentation par Mme Marie-Josée Jacobs, Ministre de la Famille et de l'Intégration, du programme gouvernemental concernant le département de la Famille et de l'Intégration
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Wednesday 23rd, September 2009
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09:00 / 23.09.200909:0023.09.2009
Commission juridique
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Septième test de subsidiarité de la COSAC - Contrôle du respect du principe de subsidiarité sur la proposition de décision-cadre relative au droit d'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales adoptée par la Commission européenne le 8 juillet 2009 - Rapporteur: Mme Christine Doerner - Présentation et adoption d'un projet de rapport
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Docpa n°5872 : Projet de loi relative à la profession de l'audit et : - portant transposition de la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés et modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil, et abrogeant la directive 84/253/CEE du Conseil, - portant organisation de la profession de l'audit, - modifiant certaines autres dispositions légales, et - portant abrogation de la loi modifiée du 28 juin 1984 portant organisation de la profession de réviseur d'entreprises
- - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
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10:30 / 23.09.200910:3023.09.2009
Commission du Développement durable
Maison Printz et Richard - Salle 2-
Adoption du procès-verbal de la réunion du 16 septembre 2009
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Examen des projets de loi en cours d'instruction et des documents européens renvoyés à la commission
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Examen de l'avant-projet de plan national pour un développement durable (Ein nachhaltiges Luxemburg für mehr Lebensqualität) - Présentation par Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures suivie d'un échange de vues
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Divers
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10:30 / 23.09.200910:3023.09.2009
Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle
Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Echange de vues sur les modifications éventuelles à apporter à la loi du 4 février 2005 relative au référendum au niveau national
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14:30 / 23.09.200914:3023.09.2009
Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)
nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 1-
Répartition des commissions du CPI
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Divers
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Thursday 24th, September 2009
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09:00 / 24.09.200909:0024.09.2009
Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux
Maison Printz et Richard - Salle 2-
Désignation du Président de la délégation
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Répartition des postes dans les différentes commissions
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Activités jusqu'à la fin de l'année 2009
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09:00 / 24.09.200909:0024.09.2009
Commission de la Santé et de la Sécurité sociale
Maison Printz et Richard - Salle 1-
Organisation et état actuel des travaux
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Présentation par M. le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale Mars Di Bartolomeo du programme gouvernemental en matière de santé et de sécurité sociale - Echange de vues
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Evolution de la grippe A (H1N1) au Luxembourg - Explications de M. le Ministre de la Santé Mars Di Bartolomeo
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10:30 / 24.09.200910:3024.09.2009
Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports
nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5-
Présentation du programme gouvernemental en matière d'éducation nationale 2009-2014 (suite)
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Friday 25th, September 2009
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14:30 / 25.09.200914:3025.09.2009
Commission de Contrôle parlementaire du Service de Renseignement de l'Etat
Maison Printz et Richard - Salle 1-
Constitution de la commission
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Organisation des travaux en commission
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