Agenda
Semaine 39 - September 2004
Filter events
Monday 20th, September 2004
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08:30 / 20.09.200408:3020.09.2004
Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration
4, rue du Saint-Esprit-
Participation luxembourgeoise à des opérations de maintien de la paix en Afghanistan et en Bosnie-Herzégovine
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Organisation des travaux
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Préparatifs de la présidence de 2005
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Tuesday 21st, September 2004
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15:00 / 21.09.200415:0021.09.2004
Commission de la Famille, de l'Egalité des chances et de la Jeunesse
4, rue du Saint-Esprit-
Docpa n°5336 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction d'une maison de soins pour personnes atteintes de troubles psycho-gériatriques à Erpeldange
- - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Désignation du Rapporteur
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Docpa n°5320 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction et à la transformation du centre intégré pour personnes âgées au Centre du Rham à Luxembourg-Ville
- - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Désignation du Rapporteur
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Docpa n°5321 : Projet de loi autorisant la participation de l'Etat à la construction d'un centre de revalidation gérontologique et de soins pour personnes âgées en fin de vie à Clervaux
- - Présentation du projet de loi - Examen de l'avis du Conseil d'Etat - Désignation du Rapporteur
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Divers (notamment la Conférence des femmes parlementaires pour la protection de l'enfance et de l'adolescence se tenant à Rome les 17 et 18 octobre 2004)
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Wednesday 22nd, September 2004
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08:45 / 22.09.200408:4522.09.2004
Conférence des Présidents
Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre-
Docpa n°5310 : Projet de règlement grand-ducal portant exécution de la loi du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées
- - Avis de la Conférence des Présidents
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Docpa n°5374 : Projet de règlement grand-ducal portant transposition de la directive 2003/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 modifiant la directive 94/25/CE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives aux bateaux de plaisance
- - Avis de la Conférence des Présidents
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Docpa n°5375 : Projet de règlement grand-ducal transposant la directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 portant modification des directives relatives à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution par les navires et portant modification des règlements grand-ducaux modifiés du 8 septembre 1997 transposant les directives 93/75/CE ainsi que 94/57/CE et portant application de la directive 95/21/CE ainsi que la directive 96/40/CE, des règlements grand-ducaux modifiés du 22 juin 2000 et du 9 janvier 2001 transposant la directive modifiée 96/98/CE, ainsi que la directive 98/18/CE, des règlements grand-ducaux du 9 juin 2000, du 28 juin 2002, du 24 décembre 2002 et du 16 novembre 2001 transposant les directives 98/41/CE, 1999/35/CE ainsi que 2000/59/CE et la directive modifiée 94/58/CE
- - Avis de la Conférence des Présidents
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Travaux parlementaires
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09:00 / 22.09.200409:0022.09.2004
Bureau
Salle du Rez-de-Chaussée de l'Hôtel de la Chambre-
Questions administratives
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Relations parlementaires
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14:30 / 22.09.200414:3022.09.2004
Commission des Finances et du Budget
4, rue du Saint-Esprit-
Docpa n°5236 : Projet de loi relative à l'affectation du résultat du compte général de l'exercice 2002
- - Désignation d'un nouveau rapporteur (ancien rapporteur: M. Claude Wiseler; le rapport a déjà été adopté le 3 mai 2004)
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Docpa n°5353 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2005
- - Désignation d'un rapporteur - Organisation des travaux
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