Plenarsitzung Nr. 1

11 Oktober 2011 • Beginn um 15:00
Flux de séance
  • 00:04:10

    Clôture de la session ordinaire 2010-2011 et ouverture de la session ordinaire 2011-2012

    • 00:04:10

      Discours

  • 00:06:14

    Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

    • 00:06:27

      Discours

      Laurent Mosar
    • 00:07:34

      Tirage au sort des Députés constituant la Commission de vérification

    • 00:09:11

      Interruption de la séance publique

    • 00:19:20

      Discours

    • 00:20:24

      Rapport de la Commission de vérification

    • 00:22:59

      Procédure d'assermentation

    • 00:23:42

      Discours de Monsieur Serge Wilmes

  • 00:31:08

    Composition des organes de la Chambre des Députés

    • 00:31:08

      Composition du Bureau et renouvellement de la nomination du Secrétaire général

    • 00:32:11

      Composition de la Conférence des Présidents

    • 00:32:20

      Composition des commissions parlementaires

    • 00:32:58

      Composition des délégations parlementaires luxembourgeoises auprès des assemblées parlementaires internationales

  • 00:33:23

    Octroi du titre honorifique à un ancien député

  • 00:33:57

    Discours de Monsieur le Président

    • 00:33:57

      Discours

      Laurent Mosar
  • 00:43:03

    Communications

  • 00:45:26

    Horaire de début des séances publiques

  • 00:45:37

    Ordre du jour

  • 00:47:10

    6277 - Projet de loi modifiant la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens - Rapporteur : Monsieur Ben Scheuer

    • 00:47:10
      6277 - Projet de loi modifiant la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens - Rapporteur : Monsieur Ben Scheuer
    • 00:47:22

      Rapport de la Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

    • 00:50:13

      Discussion générale

      • 00:50:13

        Discours

        Carlo Wagner
      • 00:50:30

        Discours

      • 00:51:34

        Discours

    • 00:51:50

      Discours

    • 00:53:10

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 00:53:49

      Dispense accordée

  • 00:53:55

    6216 - Projet de loi mettant en oeuvre le règlement (CE) n° 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation de crédit et portant modification de: 1) la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier; 2) la loi modifiée du 8 décembre 1994 relative: - aux comptes annuels et comptes consolidés des entreprises d'assurances et de réassurance de droit luxembourgeois, - aux obligations en matière d'établissement et de publicité des documents comptables des succursales d'entreprises d'assurances de droit étranger - Rapporteur : Monsieur Michel Wolter

  • 01:00:41

    6285 - Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République fédérale d'Allemagne relative au renouvellement et à l'entretien du pont frontalier sur la Moselle entre Wellen et Grevenmacher, signée à Grevenmacher, le 21 octobre 2010 - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement

Liste de présence
  • Marc Angel Marc Angel · LSAP Séance publique
  • Nancy Arendt Nancy Arendt · CSV Séance publique
  • Félix Braz · déi gréng Séance publique
  • Laurent Mosar Laurent Mosar · CSV Séance publique
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Ordre du Jour
  1. Clôture de la session ordinaire 2010-2011 et ouverture de la session ordinaire 2011-2012

  2. Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

  3. Composition des organes de la Chambre des Députés

  4. Octroi du titre honorifique à un ancien député

  5. Dossier parlementaire n°6277 : Projet de loi modifiant la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens

    • Rapporteur: Ben Scheuer
  6. Dossier parlementaire n°6216 : Projet de loi mettant en oeuvre le règlement (CE) n° 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation de crédit et portant modification de: 1) la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier; 2) la loi modifiée du 8 décembre 1994 relative: - aux comptes annuels et comptes consolidés des entreprises d'assurances et de réassurance de droit luxembourgeois, - aux obligations en matière d'établissement et de publicité des documents comptables des succursales d'entreprises d'assurances de droit étranger

    • Rapporteur: Michel Wolter
  7. Dossier parlementaire n°6285 : Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République fédérale d'Allemagne relative au renouvellement et à l'entretien du pont frontalier sur la Moselle entre Wellen et Grevenmacher, signée à Grevenmacher, le 21 octobre 2010

    • Rapporteur: Lucien Clement

Flux de séance

  • 00:04:10

    Clôture de la session ordinaire 2010-2011 et ouverture de la session ordinaire 2011-2012

    • 00:04:10

      Discours

  • 00:06:14

    Vérification des pouvoirs et assermentation d'un nouveau membre de la Chambre des Députés

    • 00:06:27

      Discours

      Laurent Mosar
    • 00:07:34

      Tirage au sort des Députés constituant la Commission de vérification

    • 00:09:11

      Interruption de la séance publique

    • 00:19:20

      Discours

    • 00:20:24

      Rapport de la Commission de vérification

    • 00:22:59

      Procédure d'assermentation

    • 00:23:42

      Discours de Monsieur Serge Wilmes

  • 00:31:08

    Composition des organes de la Chambre des Députés

    • 00:31:08

      Composition du Bureau et renouvellement de la nomination du Secrétaire général

    • 00:32:11

      Composition de la Conférence des Présidents

    • 00:32:20

      Composition des commissions parlementaires

    • 00:32:58

      Composition des délégations parlementaires luxembourgeoises auprès des assemblées parlementaires internationales

  • 00:33:23

    Octroi du titre honorifique à un ancien député

  • 00:33:57

    Discours de Monsieur le Président

    • 00:33:57

      Discours

      Laurent Mosar
  • 00:43:03

    Communications

  • 00:45:26

    Horaire de début des séances publiques

  • 00:45:37

    Ordre du jour

  • 00:47:10

    6277 - Projet de loi modifiant la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens - Rapporteur : Monsieur Ben Scheuer

    • 00:47:10
      6277 - Projet de loi modifiant la loi du 9 mai 2008 relative aux chiens - Rapporteur : Monsieur Ben Scheuer
    • 00:47:22

      Rapport de la Commission de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural

    • 00:50:13

      Discussion générale

      • 00:50:13

        Discours

        Carlo Wagner
      • 00:50:30

        Discours

      • 00:51:34

        Discours

    • 00:51:50

      Discours

    • 00:53:10

      Vote sur l'ensemble du projet de loi

    • 00:53:49

      Dispense accordée

  • 00:53:55

    6216 - Projet de loi mettant en oeuvre le règlement (CE) n° 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 sur les agences de notation de crédit et portant modification de: 1) la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier; 2) la loi modifiée du 8 décembre 1994 relative: - aux comptes annuels et comptes consolidés des entreprises d'assurances et de réassurance de droit luxembourgeois, - aux obligations en matière d'établissement et de publicité des documents comptables des succursales d'entreprises d'assurances de droit étranger - Rapporteur : Monsieur Michel Wolter

  • 01:00:41

    6285 - Projet de loi portant approbation de la Convention entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République fédérale d'Allemagne relative au renouvellement et à l'entretien du pont frontalier sur la Moselle entre Wellen et Grevenmacher, signée à Grevenmacher, le 21 octobre 2010 - Rapporteur : Monsieur Lucien Clement