Sitzung - 14 Februar 2007

Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2006

Entrevue avec des représentants du Ministère de la Culture, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur les dossiers européens suivants : COM(2006)276 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL EUROPÉEN Création de l'Institut Européen de Technologie: de nouvelles étapes franchies COM (2006) 604 Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL portant création de l'Institut européen de technologie (SEC (2006) 1314 DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION ANALYSE D'IMPACT intégrant les exigences en matière d'évaluation ex ante RESUME) COM(2006) 589 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL EUROPÉEN (RÉUNION INFORMELLE À LAHTI – FINLANDE, le 20 octobre 2006) Une Europe réellement innovante et moderne COM (2006) 685 RAPPORT DE LA COMMISSION: Rapport annuel sur les activités de l'Union européenne en matière de recherche et de développement technologique en 2005 SEC (2006) 1450 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT COM(2006) 728 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN Vers une utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la recherche et du développement {SEC(2006)1515}

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