Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

Sitzung - 28 September 2015

Plenar- und Ausschusssitzungen

Ordre du jour

  1. Adoption des projets de procès-verbaux des réunions du 18 mai (réunion jointe avec la Commission des Finances et du Budget), 3 et 10 septembre 2015

  2. Dossiers européens qui sont dans la compétence de la commission: COM(2015)185 : Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions. Le programme européen en matière de sécurité. Rapporteur: M. Marc Angel COM(2015)295 :Communication de la Commission au Conseil. Informations financières sur le Fonds européen de développement. Rapporteur: M. Marc Angel JOIN(2015)22: Communication conjointe au Parlement européen et au Conseil. L'UE et l'ASEAN: un partenariat à visée stratégique. Rapporteur: M. Marc Angel JOIN(2015)24 : Proposition conjointe de décision du Conseil relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et la République du Kazakhstan. Rapporteur: M. Marc Angel COM(2015)316 : Rapport de la Commission. Rapport annuel 2014 sur les relations entre la Commission européenne et les Parlements nationaux + annexes Rapporteur: M. Marc Angel COM(2015)315 : RApport de la Commission. Rapport annuel 2014 sur la subsidiarité et la proportionnalité. Rapporteur : M. Marc Angel

  3. Dossiers européens : adoption de la liste des documents transmis entre le 19 et le 25 septembre 2015

  4. Divers