Sitzung - 30 Oktober 2009

Directive 2006/24/CE - Fourniture de services de communications électroniques - Rapporteur : Monsieur Norbert Haupert - Examen de la directive

Directive 2007/65/CE - Exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle - Rapporteur : Monsieur Ben Fayot - Examen de la directive

COM (2009) 158 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Un nouveau partenariat pour la modernisation des universités : le Forum européen pour le dialogue université-entreprise COM (2009) 209 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS sur les progrès réalisés dans l'exécution du septième programme-cadre de recherche européen COM (2009) 210 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS sur la suite donnée aux rapports des groupes d'experts sur l'évaluation ex post des sixièmes programmes-cadres COM (2009) 379 Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL concernant des mesures de lutte contre les maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d'Alzheimer, par la programmation conjointe des activités de recherche COM (2009) 442 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU CONSEIL, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS Réexaminer la politique communautaire de l’innovation dans un monde en mutation COM (2009) 487 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Rapport sur la situation de l'assurance de la qualité dans l'enseignement supérieur COM (2009) 488 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN sur les activités du Conseil européen de la recherche et la réalisation des objectifs fixés dans le programme spécifique «Idées» en 2008 *** COM (2009) 149 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS relative à la protection des infrastructures d'information critiques. « Protéger l'Europe des cyberattaques et des perturbations de grande envergure : améliorer l'état de préparation, la sécurité et la résilience » COM (2009) 184 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Repousser les limites des TIC : une stratégie en matière de recherche sur les technologies futures et émergentes en Europe COM (2009) 185 Proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive « Services de médias audiovisuels ») COM (2009) 212 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Réutilisation des informations du secteur public: Réexamen de la directive 2003/98/CE COM (2009) 223 Proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL concernant le programme européen d'observation de la Terre (GMES) et sa mise en œuvre initiale (2011-2013) COM (2009) 247 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL - Évaluation finale de la mise en œuvre du programme IDABC COM (2009) 277 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL - La gouvernance de l'internet: les prochaines étapes COM (2009) 278 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - L'internet des objets - Un plan d'action pour l'Europe COM (2009) 324 LIVRE BLANC - Moderniser la normalisation dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans l’UE – Vers l’avenir COM (2009) 390 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Rapport sur la compétitivité numérique de l'Europe Principaux résultats de la stratégie «i2010» entre 2005 et 2009 COM (2009) 440 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS – Europeana – Prochaines étapes COM (2009) 432 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS - Evaluation finale du plan d’action eEurope 2005 et du programme pluriannuel (2003- 2005) portant sur le suivi du plan d’action eEurope 2005, la diffusion des bonnes pratiques et l’amélioration de la sécurité des réseaux et de l’information (Modinis) - Désignation de rapporteurs

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