Ordre du jour

  1. Entrevue avec Madame la Ministre sur la mise en vigueur de la loi portant organisation de l'enseignement fondamental, suite à la demande de Monsieur Claude Adam du 4 mars 2009

  2. Examen des documents européens suivants : COM (2008) 865 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Un cadre stratégique actualisé pour la cooperation européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation SEC (2008) 2629 COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT The use of ICT to support innovation and lifelong learning for all - A report on progress COM (2008) 566 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Multilinguisme: un atout pour l'Europe et un engagement commun COM (2008) 356 Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relatif à l’évaluation externe du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle COM (2008) 337 RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU CONSEIL sur l’évaluation finale du programme d’action communautaire pour la promotion des organismes actifs au niveau européen et le soutien d’activités ponctuelles dans le domaine de l’éducation et de la formation COM (2007) 543 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Rapport annuel de la Commission européenne au Parlement européen sur le fonctionnement du système des écoles européennes – exercice 2006 {SEC(2007) 1199} COM (2006) 832 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL: Fondation européenne pour la formation

  3. Divers