Sitzung - 14 Dezember 2011

Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 30 novembre (matin et après-midi), 1er et 7 décembre 2011

Bilan de la 17e session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (Durban du 28 novembre au 9 décembre 2011)

COM(2011) 777: COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN, AU CONSEIL, AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL EUROPEEN ET AU COMITE DES REGIONS Programme de travail de la Commission pour l'année 2012 Réaliser le renouveau européen - Examen du document

Docpa n°6324 : Projet de règlement grand-ducal abrogeant le règlement grand-ducal du 4 juin 2001 relatif à certaines modalités d'application et à la sanction du règlement CE N°2037/2000 du Parlement Européen et du Conseil du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, tel que modifié par les règlements CE N° 2038/2000 et 2039/2000

• - Examen du projet de règlement grand-ducal

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