Parlamentarische Agenda

Semaine 42 - Oktober 2017

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Montag 16 Oktober 2017

  • 09:00  /  16.10.2017
    09:00
    16.10.2017

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Entrevue avec le Cercle des ONG de Développement - Fair Politics 2017 - Changement climatique et migration - Les importations des colonies illégales (Palestine) - Minérais de conflit

    2. Dossiers européens: adoption de la liste des documents transmis entre le 7 et le 13 octobre 2017

    3. Adoption des projets de procès-verbaux des réunions des 3 et 5 avril, du 22 mai, du 24 mai, du 18 septembre et du 9 octobre 2017.

    4. Divers

  • 10:30  /  16.10.2017
    10:30
    16.10.2017

    Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

    Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Docpa n°7086 : Projet de loi portant modification : 1) du Code du travail ; 2) de la loi modifiée du 24 décembre 1996 portant introduction d'une bonification d'impôt sur le revenu en cas d'embauchage de chômeurs ; 3) de la loi modifiée du 12 septembre 2003 relative aux personnes handicapées

      • - Désignation d'un rapporteur - Examen de l'avis du Conseil d'Etat (4 juillet 2017)

    2. Divers

  • 10:30  /  16.10.2017
    10:30
    16.10.2017

    Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, des Médias, des Communications et de l'Espace

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 8 mai et 17 juillet 2017 et des réunions jointes des 3 avril et 4 mai 2017

    2. Présentation de l'évaluation externe de l’Institut Universitaire International Luxembourg

    3. Docpa n°7200 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2018 et modifiant : 1) la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2) la loi modifiée du 16 octobre 1934 sur l'évaluation des biens et valeurs ; 3) la loi modifiée du 16 octobre 1934 concernant l'impôt sur la fortune ; 4) la loi modifiée du 1er décembre 1936 concernant l'impôt commercial ; 5) la loi modifiée d'adaptation fiscale du 16 octobre 1934 ; 6) la loi modifiée du 17 avril 1964 portant réorganisation de l'administration des contributions directes ; 7) la loi du 25 novembre 2014 prévoyant la procédure applicable à l'échange de renseignements sur demande en matière fiscale ; 8) la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accises et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits et tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 9) la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée ; 10) la loi modifiée sur le droit de succession du 27 décembre 1817 ; 11) la loi modifiée du 13 juin 1984 portant révision de certaines dispositions législatives régissant la perception des droits d'enregistrement, de succession et de timbre ; 12) le Code du Travail ; 13) la loi du 14 décembre 2016 portant création d'un fonds de dotation globale des communes ; 14) la loi modifiée du 21 décembre 2001 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2002 ; 15) la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 16) le Code de la sécurité sociale ; 17) la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création de deux établissements dénommés : 1) Centres, foyers et services pour personnes âgées 2) Centres de gériatrie ; 18) la loi modifiée du 27 juin 2016 concernant le soutien au développement durable des zones rurales ; 19) la loi modifiée du 9 juin 1999 sur le budget, la comptabilité et la trésorerie de l'Etat ; 20) la loi modifiée du 12 juillet 2014 relative à la coordination et à la gouvernance des finances publiques ; 21) la loi modifiée du 10 mars 1969 portant institution d'une Inspection générale des finances

      • - Rapporteur : Mme Joëlle Elvinger

      • Docpa n°7201 : Projet de loi relatif à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2017-2021

        • - Examen des volets Enseignement supérieur et Recherche

    4. Divers

  • 14:00  /  16.10.2017
    14:00
    16.10.2017

    Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Compte rendu par Monsieur le Ministre sur le Conseil "Agriculture & Pêche" du 9 octobre 2017

    2. Docpa n°6994 : Projet de loi ayant pour objet d'assurer la dignité, la protection de la vie, la sécurité et le bien-être des animaux

      • - Rapporteur: Monsieur Gusty Graas - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat (à partir de l'article 6, paragraphe 2)

    3. Divers

Dienstag 17 Oktober 2017

  • 09:00  /  17.10.2017
    09:00
    17.10.2017

    Commission des Finances et du Budget

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. 7200 Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2018 7201 Projet de loi relatif à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2017 - 2021 - Rapporteur: Madame Joëlle Elvinger - Echange de vues avec des représentants de la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF)

  • 09:00  /  17.10.2017
    09:00
    17.10.2017

    Commission de la Santé, de l'Egalité des chances et des Sports

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation des projets de procès-verbal des réunions des 13 et 29 septembre 2017, du 10 octobre 2017 et du 28 mars 2017

    2. Docpa n°7056 : Projet de loi relatif aux établissements hospitaliers et à la planification hospitalière, et portant modification: 1. du Code de la sécurité sociale ; 2. de la loi modifiée du 21 novembre 1980 portant organisation de la Direction de la santé ; 3. de la loi modifiée du 16 juillet 1984 relative aux laboratoires d'analyses médicales ; 4. de la loi du 19 décembre 2003 portant création de l'établissement public «Centre national de rééducation fonctionnelle et de réadaptation »; 5. de la loi du 7 août 2012 portant création de l'établissement public « Laboratoire national de santé » ; 6. de la loi du 24 juillet 2014 relative aux droits et obligations du patient ; 7. de la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'État

      • - Rapporteur : Madame Cécile Hemmen - Examen de l'avis complémentaire du Conseil d'Etat

    3. Divers

  • 14:00  /  17.10.2017
    14:00
    17.10.2017

    Commission de l'Agriculture, de la Viticulture, du Développement rural et de la Protection des consommateurs

    nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Approbation du projet de procès-verbal du 29 septembre 2017

    2. Docpa n°6994 : Projet de loi ayant pour objet d'assurer la dignité, la protection de la vie, la sécurité et le bien-être des animaux

      • - Rapporteur: Monsieur Gusty Graas - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat

    3. Divers

  • 15:30  /  17.10.2017
    15:30
    17.10.2017

    Commission des Pétitions

    Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Adoption des projets de procès-verbal des réunions des 13 et 29 septembre 2017

    2. Avis quant à la recevabilité de demandes de pétition publique Demande de pétition publique 866 - Sécurité routière Demande de pétition publique 867 - FRANÇAIS : Pour la protection de l’enfant et de la dignité humaine et contre le projet de loi n° 6568A sur la PMA (procréation médicalement assistée avec le sperme d'un tiers donneur) et la GPA (gestation par une mère porteuse qui abandonne l’enfant à un commanditaire). DEUTSCH : Für den Schutz des Kindes und der menschlichen Würde, gegen das Gesetzesprojekt Nr 6568A betreffend die medizinische Fortpflanzung mit Drittspendern (künstliche Befruchtung mit Sperma eines Dritten) und die Leihmutterschaft (GPA - Austragen eines Kindes durch eine Leihmutter, die ihr Kind hergibt an einen Auftraggeber). Demande de pétition publique 868 - Leitplanken installieren Demande de pétition publique 869 - Abaisser le niveau sonore - ambulances, pompiers, police, voitures modifiées, motos chopper ...... Demande de pétition publique 871 - Rétroactivité du congé paternité de 10 jours à l'année 2017 Demande de pétition publique 872 - Hinterfragen der öffentlichen Ausgaben; wie Staats-und Gemeinde-Budget des laufenden Jahres Demande de pétition publique 873 - Instauration d'une taxe de circulation pour toute automobile roulant sur les routes du Grand-Duché de Luxembourg ou abolition de vignette au Luxembourg Demande de pétition publique 874 - Libre choix personnel de vote concernant les élections communales et nationales / européennes

    3. Examen d'une pétition ordinaire Pétition 870 - Non-déclaration des aides de ménage et des prestations de travail en noir

    4. Suivi des pétitions en cours d'instruction

    5. Divers

Mittwoch 18 Oktober 2017

Donnerstag 19 Oktober 2017

  • 08:30  /  19.10.2017
    08:30
    19.10.2017

    Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange avec M. Jean Asselborn, Ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la situation internationale

    2. Adoption des projets de procès-verbaux des réunions du 5 avril 2017 et du 9 octobre 2017

    3. Docpa n°7185 : Projet de loi portant approbation du « Agreement between the Grand Duchy of Luxembourg and the Republic of Estonia on the hosting of data and information systems, signed at Luxembourg, on the 20th June 2017"

      • - Rapporteur : Monsieur Yves Cruchten

    4. Divers

  • 09:00  /  19.10.2017
    09:00
    19.10.2017

    Commission du Développement durable

    ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1

    1. Approbation du projet de procès-verbal du 28 septembre 2017

    2. Docpa n°6982 : Projet de loi sur les marchés publics

      • - Rapporteur : Madame Josée Lorsché - Présentation et adoption d'une série d'amendements

    3. Docpa n°7115 : Projet de loi portant approbation du Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique, fait à Genève, le 20 février 2008

      • - Désignation d'un Rapporteur - Présentation du projet de loi et examen de l'avis du Conseil d'Etat

    4. Divers

  • 09:00  /  19.10.2017
    09:00
    19.10.2017

    Commission de l'Economie

    nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 2

    1. Docpa n°7137 : Projet de loi relatif à la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins et l'octroi de licences multiterritoriales de droits sur des oeuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le marché intérieur et portant modification de la loi modifiée du 18 avril 2001 sur les droits d'auteur, les droits voisins et les bases de données

      • - Rapporteur : Monsieur Franz Fayot - Continuation de l'examen de l'avis du Conseil d'Etat (à partir de l'article 19)

    2. Divers

  • 10:30  /  19.10.2017
    10:30
    19.10.2017

    Commission de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse · Commission de la Fonction publique et de la Réforme administrative

    Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Echange de vues avec Madame Nicoletta Mariolini, Déléguée fédérale au plurilinguisme de la Confédération suisse

  • 13:30  /  19.10.2017
    13:30
    19.10.2017

    Commission de la Force publique · Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

    nouvelle heure, ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5

    1. Docpa n°7200 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2018 et modifiant : 1) la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2) la loi modifiée du 16 octobre 1934 sur l'évaluation des biens et valeurs ; 3) la loi modifiée du 16 octobre 1934 concernant l'impôt sur la fortune ; 4) la loi modifiée du 1er décembre 1936 concernant l'impôt commercial ; 5) la loi modifiée d'adaptation fiscale du 16 octobre 1934 ; 6) la loi modifiée du 17 avril 1964 portant réorganisation de l'administration des contributions directes ; 7) la loi du 25 novembre 2014 prévoyant la procédure applicable à l'échange de renseignements sur demande en matière fiscale ; 8) la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accises et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits et tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 9) la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée ; 10) la loi modifiée sur le droit de succession du 27 décembre 1817 ; 11) la loi modifiée du 13 juin 1984 portant révision de certaines dispositions législatives régissant la perception des droits d'enregistrement, de succession et de timbre ; 12) le Code du Travail ; 13) la loi du 14 décembre 2016 portant création d'un fonds de dotation globale des communes ; 14) la loi modifiée du 21 décembre 2001 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2002 ; 15) la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 16) le Code de la sécurité sociale ; 17) la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création de deux établissements dénommés : 1) Centres, foyers et services pour personnes âgées 2) Centres de gériatrie ; 18) la loi modifiée du 27 juin 2016 concernant le soutien au développement durable des zones rurales ; 19) la loi modifiée du 9 juin 1999 sur le budget, la comptabilité et la trésorerie de l'Etat ; 20) la loi modifiée du 12 juillet 2014 relative à la coordination et à la gouvernance des finances publiques ; 21) la loi modifiée du 10 mars 1969 portant institution d'une Inspection générale des finances

      • Docpa n°7201 : Projet de loi relatif à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2017-2021

        • - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de la Défense au sujet du volet du budget de l'Etat pour l'année 2018 concernant les commissions

    2. Docpa n°7200 : Projet de loi concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2018 et modifiant : 1) la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l'impôt sur le revenu ; 2) la loi modifiée du 16 octobre 1934 sur l'évaluation des biens et valeurs ; 3) la loi modifiée du 16 octobre 1934 concernant l'impôt sur la fortune ; 4) la loi modifiée du 1er décembre 1936 concernant l'impôt commercial ; 5) la loi modifiée d'adaptation fiscale du 16 octobre 1934 ; 6) la loi modifiée du 17 avril 1964 portant réorganisation de l'administration des contributions directes ; 7) la loi du 25 novembre 2014 prévoyant la procédure applicable à l'échange de renseignements sur demande en matière fiscale ; 8) la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accises et les taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits et tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 9) la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée ; 10) la loi modifiée sur le droit de succession du 27 décembre 1817 ; 11) la loi modifiée du 13 juin 1984 portant révision de certaines dispositions législatives régissant la perception des droits d'enregistrement, de succession et de timbre ; 12) le Code du Travail ; 13) la loi du 14 décembre 2016 portant création d'un fonds de dotation globale des communes ; 14) la loi modifiée du 21 décembre 2001 concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2002 ; 15) la loi modifiée du 17 décembre 2010 fixant les droits d'accise et taxes assimilées sur les produits énergétiques, l'électricité, les produits de tabacs manufacturés, l'alcool et les boissons alcooliques ; 16) le Code de la sécurité sociale ; 17) la loi modifiée du 23 décembre 1998 portant création de deux établissements dénommés : 1) Centres, foyers et services pour personnes âgées 2) Centres de gériatrie ; 18) la loi modifiée du 27 juin 2016 concernant le soutien au développement durable des zones rurales ; 19) la loi modifiée du 9 juin 1999 sur le budget, la comptabilité et la trésorerie de l'Etat ; 20) la loi modifiée du 12 juillet 2014 relative à la coordination et à la gouvernance des finances publiques ; 21) la loi modifiée du 10 mars 1969 portant institution d'une Inspection générale des finances

      • Docpa n°7201 : Projet de loi relatif à la programmation financière pluriannuelle pour la période 2017-2021

        • - Echange de vues avec Monsieur le Ministre de la Sécurité intérieure au sujet du volet du budget de l'Etat pour l'année 2018 concernant la commission
  • 14:30  /  19.10.2017
    14:30
    19.10.2017

    Commission des Pétitions · Commission du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale

    Vidéo disponible Öffentliche Debatte Hôtel de la Chambre des Députés

    1. DEBAT PUBLIC Pétition publique 765 - Détournement dans la transposition de la directive 2011/24/ UE à Luxembourg permettant une discrimination tarifaire pour les soins médicaux selon l’adhésion à la caisse de maladie

    2. Conclusions des commissions

Freitag 20 Oktober 2017

Sonntag 22 Oktober 2017

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