Sonnden 20 September 2009

Méindeg, den 21 September 2009

• 09:00  /  21.09.2009

  09:00

  21.09.2009

  Commission des Affaires étrangères et européennes, de la Défense, de la Coopération et de l'Immigration

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Echange de vues sur la situation internationale

  2. Echange de vues avec Mme Marie-Josée Jacobs, Ministre de la Coopération et de l'Action humanitaire - Présentation du programme gouvernemental en matière de coopération - Présentation du rapport annuel 2008 sur la coopération luxembourgeoise au développement

  3. Divers

Dënschdeg, den 22 September 2009

• 09:00  /  22.09.2009

  09:00

  22.09.2009

  Commission du Travail et de l'Emploi

  ordre du jour modifié Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Organisation des travaux en commission

  2. Présentation par le Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Immigration M. Nicolas Schmit du programme gouvernemental en matière de travail et d'emploi

  3. Projet de loi concernant certaines mesures visant à atténuer les effets de la crise économique sur l'emploi des jeunes - Désignation d'un rapporteur - Présentation du projet de loi

• 09:00  /  22.09.2009

  09:00

  22.09.2009

  Commission de la Famille, de la Jeunesse et de l'Egalité des chances

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Organisation des travaux en commission

  2. Présentation par Mme Marie-Josée Jacobs, Ministre de la Famille et de l'Intégration, du programme gouvernemental concernant le département de la Famille et de l'Intégration

Mëttwoch 23 September 2009

• 09:00  /  23.09.2009

  09:00

  23.09.2009

  Commission juridique

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Septième test de subsidiarité de la COSAC - Contrôle du respect du principe de subsidiarité sur la proposition de décision-cadre relative au droit d'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales adoptée par la Commission européenne le 8 juillet 2009 - Rapporteur: Mme Christine Doerner - Présentation et adoption d'un projet de rapport

  2. Docpa n°5872 : Projet de loi relative à la profession de l'audit et : - portant transposition de la directive 2006/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés et modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil, et abrogeant la directive 84/253/CEE du Conseil, - portant organisation de la profession de l'audit, - modifiant certaines autres dispositions légales, et - portant abrogation de la loi modifiée du 28 juin 1984 portant organisation de la profession de réviseur d'entreprises

     • - Rapporteur : Monsieur Gilles Roth - Examen du projet de loi et de l'avis du Conseil d'Etat
• 10:30  /  23.09.2009

  10:30

  23.09.2009

  Commission du Développement durable

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 16 septembre 2009

  2. Examen des projets de loi en cours d'instruction et des documents européens renvoyés à la commission

  3. Examen de l'avant-projet de plan national pour un développement durable (Ein nachhaltiges Luxemburg für mehr Lebensqualität) - Présentation par Monsieur le Ministre délégué au Développement durable et aux Infrastructures suivie d'un échange de vues

  4. Divers

• 10:30  /  23.09.2009

  10:30

  23.09.2009

  Commission des Institutions et de la Révision constitutionnelle

  Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Echange de vues sur les modifications éventuelles à apporter à la loi du 4 février 2005 relative au référendum au niveau national

• 14:30  /  23.09.2009

  14:30

  23.09.2009

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Parlementaire Interrégional (CPI)

  nouvelle heure Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Répartition des commissions du CPI

  2. Divers

Donneschdeg, den 24 September 2009

• 09:00  /  24.09.2009

  09:00

  24.09.2009

  Délégation luxembourgeoise auprès du Conseil Interparlementaire Consultatif de Benelux

  Maison Printz et Richard - Salle 2
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Désignation du Président de la délégation

  2. Répartition des postes dans les différentes commissions

  3. Activités jusqu'à la fin de l'année 2009

• 09:00  /  24.09.2009

  09:00

  24.09.2009

  Commission de la Santé et de la Sécurité sociale

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Organisation et état actuel des travaux

  2. Présentation par M. le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale Mars Di Bartolomeo du programme gouvernemental en matière de santé et de sécurité sociale - Echange de vues

  3. Evolution de la grippe A (H1N1) au Luxembourg - Explications de M. le Ministre de la Santé Mars Di Bartolomeo

• 10:30  /  24.09.2009

  10:30

  24.09.2009

  Commission de l'Education nationale, de la Formation professionnelle et des Sports

  nouveau lieu Maison Printz et Richard - Salle 4 et 5
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Présentation du programme gouvernemental en matière d'éducation nationale 2009-2014 (suite)

Freideg, den 25 September 2009

• 14:30  /  25.09.2009

  14:30

  25.09.2009

  Commission de Contrôle parlementaire du Service de Renseignement de l'Etat

  Maison Printz et Richard - Salle 1
  De Programm uweisen Zoumaachen

  1. Constitution de la commission

  2. Organisation des travaux en commission

Samschden 26 September 2009